A/HRC/56/47
56.
Dans les cas où les efforts déployés pour rétablir les moyens de subsistance échouent,
certaines personnes réinstallées décident de vivre à cheval entre leur nouveau lieu de
résidence et leur ancien village. En Papouasie-Nouvelle-Guinée et à Vunidogoloa (Fidji), les
difficultés d’accès aux moyens de subsistance en aurait poussé certains à retourner dans leur
ancien village de pêcheurs pour gagner leur vie102. Réinstallée dans une zone de plus haute
altitude à la suite de graves inondations, la communauté de Boca de Cachón (République
dominicaine) faisait pâturer le bétail sur ses anciennes terres, car ses nouvelles parcelles
étaient trop petites 103 . Certains membres de la communauté guna, peuple autochtone du
Panama, vivraient entre deux lieux de vie : les jeunes se seraient installés sur le continent et
les personnes âgées seraient restées sur l’île, tandis que d’autres feraient des allers-retours104.
9.
Droits autochtones et culturels
57.
En raison de l’attachement particulier des peuples autochtones à leurs terres, qui sont
le fondement de leur subsistance, de leur santé, de leur culture, de leur bien-être et de leur
identité, les réinstallations planifiées peuvent avoir des effets très néfastes sur les droits de
ces peuples et mettre leur existence en péril105. Dans le village de Vunidogoloa, sur l’île de
Vanua Levu (Fidji), la perte de terres traditionnelles, la perturbation des pratiques culturelles
et le délitement de la cohésion sociale seraient considérables106. Certains peuples autochtones
ont déjà subi un déplacement, ce qui influence leur manière de voir le processus de
réinstallation. Il est ressorti des consultations en ligne qu’il était fondamental d’analyser les
enseignements tirés de précédents déplacements et d’en tenir compte pour garantir le respect
des droits autochtones dans le processus de réinstallation planifiée.
58.
Les pertes culturelles englobent la perte de sites sacrés, de valeurs culturelles et de
sites d’inhumation, la dégradation de l’état de santé et du bien-être social ou la perte d’autres
valeurs intrinsèques que subissent les communautés privées de leurs terres et de leurs modes
de vie ancestraux107. Des personnes déplacées de l’île de Sagar (Inde) et des membres de la
communauté manta (Bangladesh) ont indiqué que leur réinstallation avait nui à la
préservation de leur culture, car d’importants liens sociaux avaient été rompus108. À Tacloban
(Philippines), l’allocation aléatoire des logements aurait débouché sur une nouvelle
configuration du voisinage et la réinstallation de membres d’une même famille sur différents
sites. Les réseaux de soutien social (fourniture de denrées alimentaires, aide financière,
prestation de soins domestiques non rémunérés, etc.) n’existeraient plus 109, et la perte des
liens sociaux et des dynamiques communautaires a entraîné la dégradation du bien-être des
personnes touchées.
IV. Approche de la réinstallation planifiée fondée
sur les droits de l’homme
A.
Introduction
59.
S’appuyant sur l’analyse ci-dessus et sur les exemples de réinstallation planifiée
communiqués dans les contributions et pendant les consultations, la Rapporteuse spéciale
présente ci-après les principaux aspects d’une approche de la réinstallation planifiée fondée
sur les droits de l’homme, qui fait malheureusement souvent défaut. L’idée est que l’analyse
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16
Contributions de l’Asia Pacific Academic Network on Disaster Displacement et de Yee,
Piggott-McKellar et McMichael.
Voir https://www.knomad.org/sites/default/files/2017-05/GMDAC%20S%20Melde%20PPT%20
Planned%20relocation%2011%20April%202017.pdf.
Contribution de Human Rights Watch.
Erica R. Bower et al., « Enabling pathways for sustainable livelihoods in planned relocation », Nature
Climate Change, vol. 13, no 9 (2023).
Gouvernement fidjien, « The development of Fiji’s national planned relocation arrangements and
associated financing mechanism », 25 avril 2023.
Contribution de Legal Justice Coalition, Rising Voices et l’Unitarian Universalist Service Committee.
Contributions de Stefancu et Adger et de l’International Centre for Climate Change and Development.
Contribution de Cuaton et Su.
GE.24-11873