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Titre | Date ajouter | Modèle | Organe | Status juridique | Type de document | Année | Code du document |
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L’utilisation de la technologie dans la facilitation et la prévention des formes contemporaines
d’esclavage | 12 déc. 2023 | Document | Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences | Droit souple non-négocié | Rapport des procédures spéciales | 2023 | A/78/161 |
Le sans-abrisme en tant que cause et conséquence des formes
contemporaines d’esclavage | 12 déc. 2023 | Document | Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences | Droit souple non-négocié | Rapport des procédures spéciales | 2023 | A/HRC/54/30 |
Les formes contemporaines d’esclavage dans l’économie informelle. | 12 déc. 2023 | Document | Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences | Droit souple non-négocié | Rapport des procédures spéciales | 2022 | A/77/163 |
Formes contemporaines d’esclavage touchant les personnes
appartenant à des minorités ethniques, religieuses
et linguistiques | 12 déc. 2023 | Document | Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences | Droit souple non-négocié | Rapport des procédures spéciales | 2022 | A/HRC/51/26 |
Lien entre déplacements et formes contemporaines
d’esclavage | 12 déc. 2023 | Document | Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences | Droit souple non-négocié | Rapport des procédures spéciales | 2021 | A/HRC/48/52 |
Rôle des groupes criminels organisés dans les formes
contemporaines d’esclavage | 12 déc. 2023 | Document | Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences | Droit souple non-négocié | Rapport des procédures spéciales | 2021 | A/76/170 |
Les formes contemporaines d’esclavage,
y compris leurs causes et leurs conséquences | 12 déc. 2023 | Document | Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences | Droit souple non-négocié | Rapport des procédures spéciales | 2020 | A/75/166 |
Impact de la pandémie de maladie à coronavirus sur les formes contemporaines d’esclavage et les pratiques analogues à l’esclavage | 12 déc. 2023 | Document | Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences | Droit souple non-négocié | Rapport des procédures spéciales | 2020 | A/HRC/45/8 |
Formes actuelles et émergentes d’esclavage. | 12 déc. 2023 | Document | Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences | Droit souple non-négocié | Rapport des procédures spéciales | 2019 | A/HRC/42/44 |
L'esclavage des enfants | 12 déc. 2023 | Document | Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences | Droit souple non-négocié | Rapport des procédures spéciales | 2019 | A/74/179 |
Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences | 12 déc. 2023 | Document | Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences | Droit souple non-négocié | Rapport des procédures spéciales | 2018 | A/73/139 |
Impact de l'esclavage et de la servitude sur les travailleuses migrantes marginalisées dans l'économie domestique mondiale. | 12 déc. 2023 | Document | Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences | Droit souple non-négocié | Rapport des procédures spéciales | 2018 | A/HRC/39/52 |
Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes
contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes
et leurs conséquences | 12 déc. 2023 | Document | Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences | Droit souple non-négocié | Rapport des procédures spéciales | 2017 | A/72/139 |
Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes
contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes
et leurs conséquences | 12 déc. 2023 | Document | Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences | Droit souple non-négocié | Rapport des procédures spéciales | 2017 | A/HRC/36/43 |
Child slavery in the artisanal mining and quarrying sector | 19 août 2019 | Document | Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences | Droit souple non-négocié | Rapport des procédures spéciales | 2011 | A/HRC/18/30 |
Debt bondage as a key form of contemporary slavery | 19 août 2019 | Document | Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences | Droit souple non-négocié | Rapport des procédures spéciales | 2016 | A/HRC/33/46 |
Eradicating contemporary forms of slavery from supply chains | 19 août 2019 | Document | Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences | Droit souple non-négocié | Rapport des procédures spéciales | 2015 | A/HRC/30/35 |
Challenges and lessons in combating contemporary forms of slavery | 19 août 2019 | Document | Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences | Droit souple non-négocié | Rapport des procédures spéciales | 2013 | A/HRC/24/43 |
Manifestations and causes of domestic servitude | 19 août 2019 | Document | Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences | Droit souple non-négocié | Rapport des procédures spéciales | 2010 | A/HRC/15/20 |
Servile marriage | 19 août 2019 | Document | Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences | Droit souple non-négocié | Rapport des procédures spéciales | 2012 | A/HRC/21/41 |
Priorities of the new mandate holder | 19 août 2019 | Document | Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences | Droit souple non-négocié | Rapport des procédures spéciales | 2014 | A/HRC/27/53 |
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