A/HRC/54/30
I. Introduction
1.
La corrélation entre le sans-abrisme et les formes contemporaines d’esclavage est un
phénomène qui a peu été étudié. Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur les formes
contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences examine la
mesure dans laquelle les sans-abri sont exposés à ces formes d’esclavage et s’intéresse aux
facteurs de risque, structurels et autres. Il recense les problèmes rencontrés dans la protection
des sans-abri contre les formes contemporaines d’esclavage et met en lumière certaines
mesures et initiatives prometteuses que des États et des acteurs privés ont adoptées pour
protéger les sans-abri contre ces fléaux.
2.
Pour étayer ses recherches, le Rapporteur spécial a invité un large éventail de parties
prenantes, dont les États Membres de l’Organisation des Nations Unies, les institutions
nationales des droits de l’homme, les organisations de la société civile, les entités des
Nations Unies et les organismes régionaux de protection des droits de l’homme, à lui
soumettre des informations. Il remercie tous ceux et celles qui ont répondu à son appel et se
félicite de la volonté de coopération manifestée dans ce contexte1. Le Rapporteur spécial s’est
en outre appuyé sur les informations recueillies lors de recherches documentaires et de
consultations tenues avec diverses parties prenantes.
3.
Aux fins de l’élaboration du présent rapport, le Rapporteur spécial sur les formes
contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences a consulté le
Rapporteur spécial sur le droit à un logement convenable, qui approuve ses principales
constatations et recommandations.
II. Activités du Rapporteur spécial
4.
Entre septembre 2022 et le moment où il a établi le présent rapport, le Rapporteur
spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs
conséquences a mené de nombreuses activités et, en particulier, a renforcé le dialogue avec
les entreprises. On trouvera ci-dessous un aperçu des activités menées au cours de la période
considérée.
5.
En septembre 2022, après avoir présenté son rapport sur les formes contemporaines
d’esclavage touchant les personnes appartenant à des minorités ethniques, religieuses et
linguistiques au Conseil des droits de l’homme, le Rapporteur spécial a participé à une
manifestation parallèle organisée en ligne par Anti-Slavery International, le fonds de
contributions volontaires des Nations Unies pour la lutte contre les formes contemporaines
d’esclavage et Minority Rights Group International. Il a également assisté au Forum des
Nations Unies sur les entreprises responsables et les droits de l’homme pour l’Asie et le
Pacifique, qui s’est tenu à Bangkok en juin 2023.
6.
En octobre 2022, le Rapporteur spécial a présenté à la soixante-dix-septième session
de l’Assemblée générale un rapport thématique sur les formes contemporaines d’esclavage
qui existent dans l’économie informelle.
7.
En novembre 2022, le Rapporteur spécial a assisté à la conférence « Convening Africa
2022 » organisée par l’Initiative FAST pour la mobilisation du secteur de la finance contre
l’esclavage et la traite et l’Équipe spéciale sudafricaine pour la lutte contre le blanchiment
d’argent, qui portait sur le rôle que les pouvoirs publics et l’Organisation des Nations Unies
jouent dans les domaines de la finance et de la lutte contre les formes contemporaines
d’esclavage et la traite des personnes. Il a également participé à la conférence organisée en
novembre 2022 par United Kingdom Sustainable Investment and Financial Association et a
tenu une réunion avec la World Benchmarking Alliance.
1
2
Toutes les contributions reçues peuvent être consultées à l’adresse suivante : https://www.ohchr.org/
fr/calls-for-input/2023/call-input-homelessness-cause-and-consequence-contemporary-forms-slavery.
GE.23-12640