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13 Listé sur un total de 13 Entités
Questions relatives aux minorités
- Organe
- Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/78/195
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Protection des droits des minorités dans les institutions, structures et initiatives du système des Nations Unies
- Organe
- Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/77/246
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Minorités, égalité de participation, développement économique et social et Programme de développement durable à l’horizon 2030
- Organe
- Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/76/162
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Étude de l’importance et de la portée des quatre catégories de minorités – nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques
- Organe
- Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/75/211
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Étude sur la notion de minorité
- Organe
- Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/74/160
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
L’apatridie : une question qui concerne les minorités
- Organe
- Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/73/205
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Promotion effective de la Déclaration sur les droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques
- Organe
- Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/72/165
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Renforcement et intégration de la protection des droits des minorités dans le système des Nations Unies : bilan de l’application de la Déclaration des droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques
- Organe
- Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/HRC/52/27
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Prévention des conflits par la protection des droits humains des minorités
- Organe
- Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/49/46
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Discours de haine, médias sociaux et minorités
- Organe
- Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/46/57
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Éducation, langue et droits de l’homme des minorités
- Organe
- Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/43/47
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Rapport du Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités, Fernand de Varennes – Apatridie en tant que question relative aux minorités
- Organe
- Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/40/64
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Rapport du Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités, Fernand de Varennes – Priorités et vision du mandat
- Organe
- Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/37/66
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
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