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30 Listé sur un total de 2605 Entités
The human rights situation in the Syrian Arab Republic
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/RES/39/15
Document
United Nations Declaration on the Rights of Peasants and Other People Working in Rural Areas
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/RES/39/12
Document
… Détention arbitraire (2016)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 2016
- Code du document
- A/HRC/RES/33/30
Document
Accelerating efforts to eliminate all forms of violence against women
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2009
- Code du document
- A/HRC/RES/11/2
Document
Accelerating efforts to eliminate all forms of violence against women: Eliminating domestic violence
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2015
- Code du document
- A/HRC/RES/29/14
Document
Accelerating efforts to eliminate all forms of violence against women: Ensuring due diligence in prevention
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2010
- Code du document
- A/HRC/RES/14/12
Document
Accelerating efforts to eliminate all forms of violence against women: Ensuring due diligence in protection
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2011
- Code du document
- A/HRC/RES/17/11
Document
Accelerating efforts to eliminate all forms of violence against women: Preventing and responding to rape and other forms of sexual violence
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2013
- Code du document
- A/HRC/RES/23/25
Document
Accelerating efforts to eliminate all forms of violence against women: Preventing and responding to violence against women and girls, including indigenous women and girls
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2016
- Code du document
- A/HRC/RES/32/19
Document
Accelerating efforts to eliminate all forms of violence against women: Remedies for women who have been subjected to violence
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2012
- Code du document
- A/HRC/RES/20/12
Document
Accelerating efforts to eliminate all forms of violence against women: Violence against women as a barrier to women’s political and economic empowerment
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2014
- Code du document
- A/HRC/RES/26/15
Document
Accelerating efforts to eliminate violence against women: engaging men and boys in preventing and responding to violence against all women and girls
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2017
- Code du document
- A/HRC/RES/35/10
Document
Accès aux médicaments et aux vaccins dans le contexte du droit qu’a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible (2019)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/RES/41/10
Document
Accès aux médicaments, aux vaccins et autres produits de santé dans le contexte du droit de toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HCR/RES/50/13
Document
Access to medicines in the context of the right of everyone to the enjoyment of the highest attainable standard of physical and mental health
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2013
- Code du document
- A/HRC/RES/23/14
Document
Access to medicines in the context of the right of everyone to the enjoyment of the highest attainable standard of physical and mental health
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2009
- Code du document
- A/HRC/RES/12/24
Document
Access to medicines in the context of the right of everyone to the enjoyment of the highest attainable standard of physical and mental health
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2016
- Code du document
- A/HRC/RES/32/15
Document
Accord aux fins de l'application des dispositions de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 relatives à la conservation et à la gestion des stocks de poissons dont les déplacements s'effectuent tant à l'intérieur qu'au-delà de zones économiques exclusives (stocks chevauchants) et des stocks de poissons grands migrateurs (1998)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1998
Document
Accord devant régir les relations entre l’Organisation des Nations Unies et la Commission préparatoire de l’Organisation du Traité d’interdiction complète des essais nucléaires (2000)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 2000
- Code du document
- A/RES/54/280
Document
Accréditation d’organisations nongouvernementales à la quatrième Conférence mondiale sur les femmes : lutte pour l’égalité, le développement et la paix (1995)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1995
- Code du document
- A/RES/49/243
Document
Action d’urgence pour la lutte anti- acridienne en Afrique (1993)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1993
Document
Action internationale contre la toxicomanie et la production illicite et le trafic de drogues (1998)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1998
Document
Action préventive et intensification de la lutte contre le paludisme dans les pays en développement, en particulier en Afrique (1995)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1995
Document
Action spécifique en rapport avec les besoins et problèmes particuliers des pays en développement sans littoral (1996)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1996
Document
Activités au titre de la première Décennie des Nations Unies pour l’élimination de la pauvreté (1999)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1999
Document
Activités des intérêts étrangers,économiques et autres, qui font obstacle à l'application de la Déclaration surl'octroi de l'indépendance aux pays et aux peuples coloniaux dans les territoires se trouvant sous domination coloniale (1997)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1997
Document
Activités des intérêts étrangers,économiques et autres, qui font obstacle à l’application de la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux dans les territoires se trouvant sous domination coloniale (1996)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1996
Document
Activités du Comité spécial sur l’élaboration d’une convention contre la criminalité transnationale organisée: fabrication et trafic illicites d’armes à feu, de leurs pièces, éléments et munitions et examen de l’opportunité d’élaborer un instrument concernant la fabrication et le trafic illicites d’explosifs
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 2000
Document
Activités économiques et autres préjudiciables aux intérêts des peuples des territoires non autonomes (2000)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 2000
Document
Activités israéliennes de peuplement dans le territoire palestinien occupé, notamment Jérusalem-Est occupée (1997)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1997
Document