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l’homme chargé d’élaborer un projet de déclaration conformément au paragraphe 5 de la résolution 49/214 de l’Assemblée générale, en date du 23 décembre 1994 (2007), para. 061
- Paragraph text
- 1. Les peuples autochtones ont le droit de manifester, de pratiquer, de promouvoir et d’enseigner leurs traditions, coutumes et rites religieux et spirituels ; le droit d’entretenir et de protéger leurs sites religieux et culturels et d’y avoir accès en privé ; le droit d’utiliser leurs objets rituels et d’en disposer ; et le droit au rapatriement de leurs restes humains.
- Thèmes
- Environment
- Social & Cultural Rights
- Personnes concernées
- Ethnic minorities
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Promotion du tourisme durable, et notamment l’écotourisme, aux fins de l’élimination de la pauvreté et de la protection de l’environnement (2017), para. 20
- Paragraph text
- 5. Souligne également que le tourisme durable, et notamment l’écotourisme, peut contribuer au développement durable, en particulier à la préservation et à l’exploitation durable de la biodiversité et des ressources naturelles, et améliorer les conditions de vie des peuples autochtones et des populations locales ;
- Thèmes
- Environment
- Social & Cultural Rights
- Personnes concernées
- Ethnic minorities
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Culture et développement durable (2014), para. 37
- Paragraph text
- f) À préserver et à maintenir les pratiques communautaires et savoirs traditionnels locaux et autochtones de gestion environnementale, qui illustrent bien le fait que la culture est un facteur de développement durable, et à favoriser les synergies entre la science et la technologie modernes et les savoirs, pratiques et innovations locaux et autochtones ;
- Thèmes
- Droits sociaux et culturels
- Environnement
- Personnes concernées
- Minorités ethniques
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Le droit à l’alimentation (2018), para. 41
- Document
- Paragraph text
- 13. Est conscient de l’importance des pratiques agricoles traditionnelles durables, notamment de systèmes traditionnels d’approvisionnement en semences, en particulier pour nombre de peuples autochtones et de communautés locales ;
- Thèmes
- Environment
- Social & Cultural Rights
- Personnes concernées
- Ethnic minorities
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Application de la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux (2014), para. 30
- Paragraph text
- 11. Engage vivement les puissances administrantes concernées à prendre des mesures efficaces pour sauvegarder et garantir les droits inaliénables des peuples des territoires non autonomes, à savoir leurs droits sur leurs ressources naturelles et leur droit d’être et de rester maîtres de la mise en valeur future de ces ressources, et demande aux puissances administrantes de prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger les droits de propriété des peuples de ces territoires ;
- Thèmes
- Environment
- Governance & Rule of Law
- Social & Cultural Rights
- Personnes concernées
- Ethnic minorities
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Question de la Nouvelle-Calédonie (2019), para. 06
- Paragraph text
- Réaffirmant que les ressources naturelles sont le patrimoine des peuples des territoires non autonomes, y compris les populations autochtones,
- Thèmes
- Environment
- Social & Cultural Rights
- Personnes concernées
- Ethnic minorities
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Question de la Nouvelle-Calédonie (2016), para. 06
- Paragraph text
- Réaffirmant que les ressources naturelles sont le patrimoine des peuples des territoires non autonomes, y compris les populations autochtones,
- Thèmes
- Environment
- Social & Cultural Rights
- Personnes concernées
- Ethnic minorities
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Activités économiques et autres préjudiciables aux intérêts des peuples des territoires non autonomes (2001), para. 07
- Paragraph text
- Réaffirmant en outre que les ressources naturelles sont le patrimoine des peuples des territoires non autonomes, y compris des populations autochtones,
- Thèmes
- Environment
- Social & Cultural Rights
- Personnes concernées
- Ethnic minorities
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Questions des territoires non autonomes d’Anguilla, des Bermudes, de Guam, des îles Caïmanes, des îles Turques et Caïques, des îles Vierges américaines, des îles Vierges britanniques, de Montserrat, de Pitcairn, de Sainte-Hélène et des Samoa américaines (2013), para. 115
- Paragraph text
- Rappelant également que les représentants élus et les organisations non gouvernementales du territoire ont demandé, notamment au Séminaire régional pour le Pacifique de 2012, que Guam ne soit pas retirée de la liste des territoires non autonomes dont s’occupe le Comité spécial jusqu’à ce que le peuple chamorro puisse s’autodéterminer et compte tenu de ses droits et intérêts légitimes,
- Thèmes
- Droits sociaux et culturels
- Environnement
- Gouvernance & l'état de droit
- Personnes concernées
- Minorités ethniques
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Culture et développement durable (2020), para. 59
- Paragraph text
- m) Encourager l’accès aux objets de culte et aux restes humains en leur possession ou leur rapatriement, par le biais de mécanismes justes, transparents et efficaces mis au point en concertation avec les peuples autochtones concernés ;
- Thèmes
- Environment
- Social & Cultural Rights
- Personnes concernées
- Ethnic minorities
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Tourisme durable et développement durable en Amérique centrale (2018), para. 24
- Paragraph text
- 10. Souligne qu’il faut continuer de promouvoir le développement du tourisme durable, en particulier par la consommation de produits et services touristiques durables, et renforcer celui de l’écotourisme, en préservant, en particulier, l’intégrité de la culture des populations autochtones et locales et du milieu dans lequel elles vivent et en améliorant la protection des zones écologiquement fragiles et du patrimoine naturel et des sites autochtones culturels et religieux de ces communau tés ;
- Thèmes
- Environment
- Social & Cultural Rights
- Personnes concernées
- Ethnic minorities
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Le droit à l’alimentation (2020), para. 61
- Document
- Paragraph text
- 20. Se dit consciente du rôle important joué par les peuples autochtones et leurs savoirs et systèmes ancestraux de distribution de semences ainsi que par les nouvelles technologies dans la préservation de la diversité biologique, la recherche de la sécurité alimentaire et l’amélioration de la nutrition ;
- Thèmes
- Environment
- Food & Nutrition
- Social & Cultural Rights
- Personnes concernées
- Ethnic minorities
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Document final de la Réunion de haut niveau chargée d’examiner l’application de la Stratégie de Maurice pour la poursuite de la mise en œuvre du Programme d’action pour le développement durable des petits États insulaires en développement (2010), para. 28
- Paragraph text
- 19. Engageons la communauté internationale à continuer d’appuyer les efforts que déploient les petits États insulaires en développement pour améliorer la production, la productivité et la viabilité agricoles et faire de la sécurité alimentaire une priorité, ce qui devrait passer par la diversification des cultures et le développement d’activités à valeur ajoutée, la recherche-développement, une meilleure mise en valeur de la terre, une gestion durable des forêts, l’accès à des technologies modernes et leur utilisation appropriée, l’accès aux marchés et l’autonomisation des petits agriculteurs, notamment les femmes, les peuples autochtones et les communautés rurales ;
- Thèmes
- Environment
- Personnes concernées
- Ethnic minorities
- Women
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Situation des droits de l’homme en République islamique d’Iran (2019), para. 18
- Paragraph text
- 15. Demande également à la République islamique d’Iran, notamment aux autorités judiciaires et aux services de sécurité, de créer et de maintenir, en droit et dans la pratique, un environnement sûr et favorable dans lequel une société civile indépendante, diverse et pluraliste puisse opérer sans entrave et en toute sécurité, et la prie instamment de faire cesser les restrictions graves et généralisées imposées, en droit et dans la pratique, à la liberté d’expression et d’opinion, y compris dans les environnements numériques, et à la liberté d’association et de réunion pacifique, et de mettre fin, en toutes circonstances, au harcèlement, à l’intimidation et à la persécution des membres de l’opposition politique, des femmes et hommes qui défendent les droits de la personne, de celles et ceux qui défendent les droits des femmes et des minorités, des responsables syndicaux, des personnes qui défendent les droits des étudiants, de celles et ceux qui œuvrent pour la protection de l’environnement, des universitaires, des cinéastes, des journalistes, des blogueurs ou blogueuses, des personnes utilisant les médias sociaux ou administrant des groupes dans les médias sociaux, des personnes qui travaillent dans les médias, des responsables religieux, des artistes, des avocates et avocats et des membres de leur famille, et des personnes appartenant à des minorités religieuses reconnues ou non et des membres de leur famille ;
- Thèmes
- Civil & Political Rights
- Environment
- Governance & Rule of Law
- Social & Cultural Rights
- Personnes concernées
- Activists
- Ethnic minorities
- Women
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Coopération internationale pour aborder et combattre le problème mondial de la drogue (2018), para. 104
- Document
- Paragraph text
- 68. Encourage les États Membres à veiller à ce que les mesures prises pour prévenir la culture illicite de plantes contenant des stupéfiants et des substances psychotropes et les éradiquer respectent les droits fondamentaux de l ’homme, tiennent dûment compte des utilisations licites traditionnelles, lorsqu ’il en existe des preuves historiques, ainsi que de la protection de l’environnement, conformément aux trois conventions internationales relatives au contrôle des drogues, et à prendre en considération, lorsqu’il y a lieu et conformément à la législation nationale, la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones 19 ;
- Thèmes
- Environment
- Health
- Personnes concernées
- Ethnic minorities
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Droits de l’homme et environnement (2018), para. 26
- Paragraph text
- a) De continuer d’étudier les obligations relatives aux droits de l’homme se rapportant aux moyens de bénéficier d’un environnement sûr, propre, sain et durable, en concertation avec les gouvernements, les organisations internationales et les organes intergouvernementaux concernés, notamment le Programme des Nations Unies pour l’environnement et le Programme des Nations Unies pour le développement, et avec les accords multilatéraux pertinents relatifs à l’environnement, les mécanismes de défense des droits de l’homme, les autorités locales, les institutions nationales des droits de l’homme, les organisations de la société civile, dont celles qui représentent les peuples autochtones et d’autres personnes en situation de vulnérabilité, le secteur privé et les établissements universitaires ;
- Thèmes
- Environment
- Personnes concernées
- Ethnic minorities
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Décennie internationale des populations autochtones (1995), para. 16
- Paragraph text
- Convaincue que le progrès des populations autochtones dans leur propre pays contribuera à celui de tous les pays du monde dans les domaines socio-économique, culturel et de l’environnement,
- Thèmes
- Environment
- Social & Cultural Rights
- Personnes concernées
- Ethnic minorities
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Le droit à l’alimentation (2019), para. 58
- Document
- Paragraph text
- 20. Se dit consciente du rôle important joué par les peuples autochtones et leurs savoirs et systèmes ancestraux de distribution de semences ainsi que par les nouvelles technologies dans la préservation de la diversité biologique, la recherche de la sécurité alimentaire et l’amélioration de la nutrition ;
- Thèmes
- Environment
- Food & Nutrition
- Social & Cultural Rights
- Personnes concernées
- Ethnic minorities
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Reconnaissance de la contribution des défenseurs des droits de l’homme liés à l’environnement à la jouissance des droitsde l’homme, à la protection de l’environnement et au développement durable (2019), para. 19
- Paragraph text
- Conscient de la nécessité d’établir des mécanismes de protection des défenseurs des droits de l’homme liés à l’environnement en tenant compte du fait que les défenseuses des droits de l’homme, les peuples autochtones, les populations rurales et marginalisées et les personnes appartenant à des minorités sont victimes de violations croisées et de prendre des mesures concrètes afin de prévenir et d’empêcher le recours à la législation pour entraver ou limiter indûment l’action des défenseurs des droits de l’homme, et notamment d’examiner et, au besoin, de modifier la législation pertinente et la manière dont elle est appliquée afin de garantir le respect du droit international des droits de l’homme,
- Thèmes
- Environment
- Governance & Rule of Law
- Personnes concernées
- Activists
- Ethnic minorities
- Women
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Développement durable dans les régions montagneuses (2010), para. 25
- Paragraph text
- 17. Engage les autorités locales et les autres parties intéressées, en particulier les populations rurales, les peuples autochtones, la société civile et le secteur privé, à participer davantage à l’élaboration et à l’exécution de programmes, notamment ceux qui concernent l’aménagement du territoire et l’occupation des sols, et d’activités liées au développement durable dans les régions montagneuses ;
- Thèmes
- Civil & Political Rights
- Environment
- Social & Cultural Rights
- Personnes concernées
- Ethnic minorities
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Décennie internationale des populations autochtones (1998), para. 16
- Paragraph text
- 9. Se félicite également de la tenue à Madrid, du 24 au 28 novembre 1997, de l'Atelier consacré aux connaissances traditionnelles et à la diversité biologique, organisé pour aborder la question de l'application de l'alinéa j de l'article 8 de la Convention sur la diversité biologique 6 , compte tenu du rôle des connaissances traditionnelles, des innovations et des pratiques des communautés autochtones et locales dans le domaine de l'utilisation durable de la diversité biologique;
- Thèmes
- Environment
- Social & Cultural Rights
- Personnes concernées
- Ethnic minorities
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Reconnaissance de la contribution des défenseurs des droits de l’homme liés à l’environnement à la jouissance des droitsde l’homme, à la protection de l’environnement et au développement durable (2019), para. 17
- Paragraph text
- Alarmé par le fait que les défenseurs des droits de l’homme liés à l’environnement, y compris les femmes et les autochtones, et les défenseurs des droits de l’homme liés aux droits fonciers, ainsi que les membres de leur famille et de leur communauté, les personnes qui leur sont associées et leurs représentants légaux, sont de plus en plus nombreux à être victimes d’assassinat, d’actes de violence, y compris d’actes de violence fondée sur le genre, de menaces, de harcèlement, d’intimidation, de campagnes de diffamation, de poursuites pénales, de harcèlement judiciaire, d’expulsion et de déplacement forcé, comme l’ont signalé la Haute-Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme, le Rapporteur spécial sur la situation des défenseurs et défenseuses des droits de la personne et d’autres titulaires de mandat au titre des procédures spéciales,
- Thèmes
- Droits sociaux et culturels
- Environnement
- Genre
- Violence
- Personnes concernées
- Familles
- Femmes
- Militants
- Minorités ethniques
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Tourisme durable et développement durable en Amérique centrale (2020), para. 16
- Paragraph text
- Prenant note des initiatives communes conçues et mises en œuvre pour stimuler l’intégration du tourisme régional et favoriser le développement des communautés autochtones et locales, tel le label régional « Mundo Maya »,
- Thèmes
- Environment
- Governance & Rule of Law
- Social & Cultural Rights
- Personnes concernées
- Ethnic minorities
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
, Année internationale des camélidés (2018), para. 05
- Paragraph text
- Consciente que la bonne gestion de l’ensemble des produits issus des camélidés faciliterait l’inclusion des populations rurales les plus vulnérables en entraînant la création d’emplois durable et en favorisant l’égalité, et consciente également que ces espèces font partie intégrante de l’identité culturelle et spirituelle de peuples autochtones ancestraux et constituent un point d’ancrage social important des connaissances traditionnelles et actuelles de ces peuples qui, de tous temps, ont conservé, préservé et protégé la biodiversité,
- Thèmes
- Environment
- Social & Cultural Rights
- Personnes concernées
- Ethnic minorities
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Développement agricole, sécurité alimentaire et nutrition (2014), para. 62
- Paragraph text
- 31. Souligne qu’il faut redynamiser les secteurs de l’agriculture et du développement rural, notamment dans les pays en développement, d’une manière durable sur les plans économique, social et environnemental, et souligne aussi combien il importe de prendre les mesures nécessaires pour mieux répondre aux besoins des populations rurales, notamment en améliorant l’accès des producteurs agricoles, en particulier des petits producteurs, des femmes, des peuples autochtones et des personnes en situation précaire, au crédit et à d’autres services financiers, aux marchés, à la propriété foncière sécurisée, aux soins médicaux, aux services sociaux, à l’éducation, à la formation, au savoir et à des techniques adaptées à leurs besoins et financièrement abordables, notamment dans les domaines de l’irrigation, de la réutilisation des eaux usées traitées et de la collecte et du stockage de l’eau ;
- Thèmes
- Droits & devoirs économiques
- Droits sociaux et culturels
- Eau et assainissement
- Environnement
- Personnes concernées
- Femmes
- Minorités ethniques
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Culture et développement durable (2020), para. 54
- Paragraph text
- h) Préserver et maintenir les pratiques communautaires et savoirs traditionnels locaux et autochtones de gestion environnementale, qui illustrent bien le fait que la culture est un facteur de développement durable, et favoriser les synergies entre la science et la technologie modernes et les savoirs, pratiques et innovations locaux et autochtones ;
- Thèmes
- Environment
- Social & Cultural Rights
- Personnes concernées
- Ethnic minorities
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Renforcement du régime défini par le Traité visantl’interdiction des armes nucléaires en Amérique latine et dans les Caraïbes (Traité de Tlatelolco) (2002), para. 11
- Paragraph text
- Notant avec satisfaction que le Traité de Tlatelolco est en vigueur dans trente- deux États souverains de la région,
- Thèmes
- Environment
- Governance & Rule of Law
- Personnes concernées
- Ethnic minorities
- N.A.
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Promotion du tourisme durable, et notamment l’écotourisme, aux fins de l’élimination de la pauvreté et de la protection de l’environnement (2017), para. 21
- Paragraph text
- 6. Constate que le tourisme durable, et notamment l’écotourisme, peut améliorer les conditions de vie des peuples autochtones et des populations locales, y compris des femmes et des jeunes, et ouvrir de vastes perspectives en termes de préservation et d’utilisation durable de la biodiversité et de protection des aires naturelles en encourageant les peuples autochtones et les populations locales des pays d’accueil, tout comme les touristes, à préserver et respecter le patrimoine naturel et culturel ;
- Thèmes
- Droits sociaux et culturels
- Environnement
- Personnes concernées
- Femmes
- Jeunes
- Minorités ethniques
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Promotion du tourisme durable, et notamment l’écotourisme, aux fins de l’élimination de la pauvreté et de la protection de l’environnement (2015), para. 24
- Paragraph text
- 13. Insiste sur le fait qu’il faut dûment prendre en considération, respecter et promouvoir tous les aspects des cultures, traditions et connaissances autochtones dans l’élaboration des politiques de tourisme durable, y compris d’écotourisme, et souligne combien il importe de promouvoir, à bref délai, la pleine participation des peuples autochtones et des populations locales à la prise des décisions qui les touchent et d’intégrer leurs savoirs, leur patrimoine et leurs valeurs dans le tourisme durable, notamment dans les initiatives d’écotourisme, selon qu’il conviendra ;
- Thèmes
- Environment
- Social & Cultural Rights
- Personnes concernées
- Ethnic minorities
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe
Harmonie avec la nature (2020), para. 22
- Document
- Paragraph text
- Consciente du fait que nombre de civilisations antiques et de peuples et cultures autochtones ont montré tout au long de l’histoire qu’ils comprenaient la symbiose entre l’être humain et la nature, laquelle favorise une relation mutuellement avantageuse,
- Thèmes
- Environment
- Social & Cultural Rights
- Personnes concernées
- Ethnic minorities
- Date ajouter
- 25 févr. 2020
Paragraphe