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Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (1998), para. 02
- Paragraph text
- Ayant examiné le rapport du Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés sur les activités du Haut Commissariat 1 et le rapport du Comité exécutif du Programme du Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés sur les travaux de sa quarante-huitième session 2 ,
- Thèmes
- Governance & Rule of Law
- Movement
- Personnes concernées
- Persons on the move
Paragraphe
Situation des déplacés et des réfugiés d’Abkhazie (Géorgie) et de la région de Tskhinvali/Ossétie du Sud (Géorgie) (2016), para. 03
- Paragraph text
- Rappelant également toutes les résolutions du Conseil de sécurité concernant la Géorgie où il est dit que toutes les parties doivent œuvrer au rétablissement d’une paix globale et au retour des déplacés et des réfugiés dans leurs foyers, et soulignant qu’il importe de les appliquer intégralement et rapidement,
- Thèmes
- Governance & Rule of Law
- Movement
- Personnes concernées
- Persons on the move
Paragraphe
Droits de l’enfant (2017), para. 076
- Document
- Paragraph text
- 42. Réaffirme en outre que chacun, y compris chaque enfant, peut se prévaloir de tous les droits de l’homme et de toutes les libertés fondamentales, sans distinction de quelque nature que ce soit, quel que soit le lieu où l’enfant se trouve et quel que soit son statut migratoire ;
- Thèmes
- Governance & Rule of Law
- Movement
- Personnes concernées
- Children
- Persons on the move
Paragraphe
Maintien du Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (2003), para. 2
- Paragraph text
- Rappelant sa résolution 52/104 du 12 décembre 1997, dans laquelle elle a décidé d’examiner à nouveau, au plus tard à sa cinquante-septième session, les dispositions relatives au Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés, afin de déterminer s’il y a lieu de proroger son mandat au-delà du 31 décembre 2003,
- Thèmes
- Governance & Rule of Law
- Movement
- Personnes concernées
- Persons on the move
Paragraphe
Aide et protection en faveur des personnes déplacées (2010), para. 12
- Paragraph text
- Notant, à cet égard, que 2009 marque le soixantième anniversaire des Conventions de Genève de 1949 4 qui constituent un cadre juridique essentiel pour l’aide et la protection en faveur des populations civiles touchées par un conflit armé et vivant sous occupation étrangère, y compris les personnes déplacées dans leur propre pays,
- Thèmes
- Governance & Rule of Law
- Humanitarian
- Movement
- Personnes concernées
- Persons on the move
Paragraphe
Situation des droits de l’homme dans le Territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est (2019), para. 09
- Paragraph text
- Réaffirmant le principe de l’inadmissibilité de l’acquisition d’un territoire par la force et profondément préoccupé par la fragmentation du Territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, du fait de l’établissement de colonies de peuplement, de la construction de routes réservées aux colons, du mur et d’autres mesures qui équivalent à une annexion de facto de terres palestiniennes,
- Thèmes
- Civil & Political Rights
- Governance & Rule of Law
- Personnes concernées
- Persons on the move
Paragraphe
Protection des migrants (2018), para. 88
- Document
- Paragraph text
- 16. Invite le Rapporteur spécial sur les droits de l’homme des migrants à lui présenter son rapport et à s’exprimer dans le cadre d’un dialogue interactif à sa soixante-treizième session, au titre de la question intitulée « Promotion et protection des droits de l’homme » ;
- Thèmes
- Governance & Rule of Law
- Movement
- Personnes concernées
- Persons on the move
Paragraphe
Déclaration du Dialogue de haut niveau sur les migrations internationales et le développement (2014), para. 21
- Document
- Paragraph text
- 18. Engageons les États Membres à coopérer à l’exécution de programmes de mobilité, notamment de mobilité de la main-d’œuvre, propres à faciliter des migrations sûres, ordonnées et régulières ;
- Thèmes
- Equality & Inclusion
- Movement
- Personnes concernées
- Persons on the move
Paragraphe
Renforcement de la coordination de l’aide humanitaire d’urgence fournie par les organismes des Nations Unies (2011), para. 13
- Paragraph text
- Consciente du grand nombre de personnes touchées par les crises humanitaires, notamment de déplacés, gardant à l’esprit leurs besoins particuliers et se félicitant à cet égard de l’adoption et de la ratification en cours de la Convention de l’Union africaine sur la protection et l’assistance aux personnes déplacées en Afrique 4 qui marquent un progrès important dans le renforcement du cadre normatif national et régional pour offrir protection et assistance aux déplacés en Afrique,
- Thèmes
- Governance & Rule of Law
- Humanitarian
- Movement
- Personnes concernées
- Persons on the move
Paragraphe
Protection des migrants (2018), para. 23
- Document
- Paragraph text
- Sachant qu’il importe de coordonner les actions internationales visant à prêter assistance et soutien aux migrants en situation vulnérable et, s’il y a lieu, à faciliter leur retour volontaire dans leur pays d’origine ou les procédures permettant de déterminer si une protection internationale est nécessaire, tout en respectant le principe de non-refoulement,
- Thèmes
- Governance & Rule of Law
- Movement
- Personnes concernées
- Persons on the move
Paragraphe
Aide aux réfugiés, aux rapatriés et aux déplacés d’Afrique (2015), para. 35
- Paragraph text
- 21. Réaffirme le droit au retour et le principe du rapatriement librement consenti, demande instamment aux pays d’origine et d’asile de créer des conditions propices au rapatriement librement consenti et estime, tout en considérant que celui- ci demeure la meilleure des solutions, que l’intégration sur place et la réinstallation dans un pays tiers sont, lorsque les circonstances s’y prêtent et le justifient, également de bons moyens de remédier à la situation des réfugiés africains qui ne peuvent retourner dans leur pays d’origine en raison de la situation qui y règne ;
- Thèmes
- Governance & Rule of Law
- Movement
- Personnes concernées
- Persons on the move
Paragraphe
Protection des migrants (2013), para. 44
- Document
- Paragraph text
- d) Prend également note avec satisfaction de la mise en place concluante par certains États de mesures permettant d’éviter la mise en détention des migrants sans papiers, pratique qui mérite d’être envisagée par tous les États ;
- Thèmes
- Governance & Rule of Law
- Movement
- Personnes concernées
- Persons on the move
Paragraphe
Protection des migrants (2013), para. 39
- Document
- Paragraph text
- e) Prend note du rapport du Comité pour la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille sur les travaux de ses quinzième et seizième sessions 17 ;
- Thèmes
- Economic Rights
- Governance & Rule of Law
- Movement
- Personnes concernées
- Families
- Persons on the move
Paragraphe
Aide et protection en faveur des déplacés (2014), para. 04
- Paragraph text
- Profondément troublée par le nombre alarmant de personnes déplacées dans le monde entier, en raison notamment de conflits armés, de situations de violence généralisée, de violations des droits de l’homme et de catastrophes naturelles ou provoquées par l’homme, qui ne bénéficient pas d’une aide et d’une protection suffisantes, et consciente des graves difficultés qui en résultent pour la communauté internationale,
- Thèmes
- Humanitaire
- Personnes concernées
- Personnes en situation de déplacement
Paragraphe
Droits de l’homme et exodes massifs (1998), para. 03
- Paragraph text
- Rappelant ses résolutions antérieures sur la question et celles de la Commission des droits de l’homme, en particulier la résolution 1997/75 de la Commission en date du 18 avril 1997 1 , ainsi que les conclusions de la Conférence mondiale sur les droits de l’homme, tenue à Vienne du 14 au 25 juin 1993 2 , qui a considéré que les violations flagrantes des droits de l’homme, notamment celles commises à l’occasion de conflits armés, figuraient parmi les facteurs multiples et complexes qui étaient à l’origine des déplacements de populations,
- Personnes concernées
- Persons on the move
Paragraphe
Aide et protection en faveur des personnes déplacées (2020), para. 44
- Paragraph text
- 5. Demande instamment à tous les gouvernements, en particulier ceux des pays où des déplacements internes se sont produits, de continuer à faciliter les activités de la Rapporteuse spéciale et de répondre favorablement à ses demandes pour lui permettre de poursuivre et de renforcer le dialogue avec eux en ce qui concerne les situations de déplacement interne, et remercie les gouvernements q ui l’ont déjà fait ;
- Thèmes
- Governance & Rule of Law
- Humanitarian
- Movement
- Personnes concernées
- Persons on the move
Paragraphe
Question de Pitcairn (2017), para. 22
- Document
- Paragraph text
- Consciente du fait qu’il est ressorti de l’évaluation menée en 2013 que, pour assurer un avenir viable au territoire, il était impératif de stimuler sa croissance démographique, et que le Conseil de l’île a adopté une politique d’immigration e t un plan de repeuplement pour la période 2014-2019 propres à favoriser l’immigration et le repeuplement de Pitcairn en attirant sur le territoire des personnes qualifiées et motivées,
- Thèmes
- Movement
- Social & Cultural Rights
- Personnes concernées
- Persons on the move
Paragraphe
Violence à l’égard des travailleuses migrantes (2010), para. 32
- Paragraph text
- 11. Demande aux gouvernements de reconnaître le droit des travailleuses migrantes, quel que soit leur statut au regard de l’immigration, d’avoir accès aux soins de santé d’urgence et de veiller à cet égard à ce que les travailleuses migrantes ne fassent pas l’objet de discriminations fondées sur la grossesse ou la maternité ;
- Thèmes
- Equality & Inclusion
- Health
- Movement
- Personnes concernées
- Persons on the move
- Women
Paragraphe
Le Golan syrien occupé (2011), para. 12
- Document
- Paragraph text
- 1. Demande à Israël, Puissance occupante, de se conformer aux résolutions concernant le Golan syrien occupé, en particulier la résolution 497 (1981) par laquelle le Conseil de sécurité a décidé notamment que la décision prise par Israël d’imposer ses lois, sa juridiction et son administration au Golan syrien occupé était nulle et non avenue et sans effet juridique sur le plan international, et a exigé qu’Israël, Puissance occupante, rapporte sans délai cette décision ;
- Thèmes
- Droits civils & politiques
- Gouvernance & l'état de droit
- Personnes concernées
- Personnes en situation de déplacement
Paragraphe
Situation des droits de l’homme au Rwanda (1996), para. 29
- Paragraph text
- 10. Encourage le Gouvernement rwandais à redoubler d’efforts, dans un esprit de réconciliation nationale, pour protéger et promouvoir le respect des droits de l’homme et des libertés fondamentales et créer un climat propice à l’exercice des droits civils, politiques, économiques, sociaux et culturels ainsi qu’au retour librement consenti, en toute sécurité, des réfugiés dans leurs foyers;
- Thèmes
- Governance & Rule of Law
- Movement
- Social & Cultural Rights
- Personnes concernées
- Persons on the move
Paragraphe
Aide et protection en faveur des déplacés (2016), para. 56
- Paragraph text
- 33. Estime qu’il faut réunir des données fiables sur les personnes déplacées, ventilées par âge, par sexe et par zone géographique, et sur les conséquences des déplacements de longue durée pour les communautés d’accueil, afin d’améliorer les politiques, les programmes et les interventions dans les situations de déplacement interne, et souligne, à cet égard, l’utilité du Service commun interorganisations de profilage des déplacés et de la base de données mondiale sur les déplacés tenue par l’Observatoire des situations de déplacement interne ;
- Thèmes
- Governance & Rule of Law
- Humanitarian
- Movement
- Personnes concernées
- Persons on the move
Paragraphe
Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (2009), para. 30
- Paragraph text
- 27. Demande instamment à tous les États ainsi qu’aux organisations non gouvernementales et autres organisations compétentes, agissant de concert avec le Haut-Commissariat et animés d’un esprit de solidarité internationale et d’un souci de partage des charges et des responsabilités, de coopérer et de mobiliser des ressources en vue de renforcer la capacité des pays d’accueil, en particulier ceux qui ont accueilli un grand nombre de réfugiés et de demandeurs d’asile, et d’alléger la lourde charge qui pèse sur ces pays, et demande au Haut-Commissariat de continuer à jouer son rôle de catalyseur pour mobiliser l’assistance de la communauté internationale afin de s’attaquer aux causes profondes et aux conséquences économiques, environnementales et sociales de la présence d’un très grand nombre de réfugiés dans les pays en développement, en particulier les moins avancés d’entre eux, et dans les pays en transition ;
- Thèmes
- Environment
- Governance & Rule of Law
- Movement
- Personnes concernées
- Persons on the move
Paragraphe
Droits de l’enfant (2017), para. 092
- Document
- Paragraph text
- 55. Engage tous les États à prévenir et éliminer, à tous les niveaux, toute politique ou loi discriminatoire empêchant les enfants migrants d’avoir accès à une éducation de qualité inclusive, équitable et non discriminatoire à tous les niveaux d’enseignement, y compris une formation professionnelle, tout en tenant compte en priorité de l’intérêt supérieur de l’enfant, pour promouvoir la bonne intégration des enfants migrants dans le système éducatif et la suppression des obstacles à leur éducation dans les pays d’accueil et les pays d’origine, en facilitant la reconnaissance des acquis scolaires et en simplifiant les formalités administratives de scolarisation ;
- Thèmes
- Education
- Equality & Inclusion
- Personnes concernées
- Children
- Persons on the move
Paragraphe
Aide aux réfugiés de Palestine (2013), para. 11
- Paragraph text
- Se déclarant vivement préoccupée en particulier par la situation humanitaire et socioéconomique critique des réfugiés de Palestine dans la bande de Gaza, et soulignant l’importance d’une aide humanitaire d’urgence et le caractère urgent des travaux de reconstruction,
- Thèmes
- Égalité & Inclusion
- Humanitaire
- Personnes concernées
- Personnes en situation de déplacement
Paragraphe
Situation des droits de l’homme au Myanmar (2013), para. 12
- Paragraph text
- 8. Recommande que le Gouvernement du Myanmar envisage de ratifier d’autres instruments internationaux dans les domaines des droits de l’homme, du droit du travail, du droit des réfugiés et du droit humanitaire ;
- Thèmes
- Economic Rights
- Governance & Rule of Law
- Humanitarian
- Movement
- Personnes concernées
- Persons on the move
Paragraphe
Projet de document final de la réunion plénière de haut niveau de l’Assemblée générale sur la gestion des déplacements massifs de réfugiés et de migrants (2016), para. 086
- Paragraph text
- 75. Nous nous engageons à rechercher des solutions dès le début de toute situation de réfugiés. Nous privilégierons activement les solutions à long terme, en particulier pour les réfugiés de longue date, en mettant l’accent sur leur retour rapide et durable, dans la sécurité et la dignité, ce qui suppose des mesures de rapatriement, de réintégration, de réhabilitation et de reconstruction. Nous encourageons les États et autres intervenants à appuyer ces mesures, notamment par des contributions financières.
- Thèmes
- Governance & Rule of Law
- Humanitarian
- Movement
- Personnes concernées
- Persons on the move
Paragraphe
Les colonies de peuplement israéliennes dans le Territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et le Golan syrien occupé (2014), para. 22
- Paragraph text
- Gravement préoccupée par la montée des actes de violence, de destruction, de harcèlement, de provocation et d’incitation commis par des colons israéliens extrémistes installés dans le Territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, contre des civils palestiniens, dont des enfants, ainsi que contre leurs biens, y compris des sites historiques et religieux, et leurs terres agricoles,
- Thèmes
- Civil & Political Rights
- Humanitarian
- Violence
- Personnes concernées
- Children
- Persons on the move
Paragraphe
Aide aux réfugiés de Palestine (2016), para. 18
- Paragraph text
- 5. Rend hommage à l’Office pour l’aide vitale qu’il fournit aux réfugiés de Palestine et le rôle qu’il joue au regard de la stabilisation dans la région, ainsi qu’au personnel de l’Office pour les efforts qu’il déploie inlassablement aux fins de l’exécution de son mandat ;
- Thèmes
- Governance & Rule of Law
- Humanitarian
- Personnes concernées
- Persons on the move
Paragraphe
Utilisation de mercenaires comme moyen de violer les droits de l’homme et d’empêcher l’exercice du droit des peuples à l’autodétermination (2011), para. 03
- Paragraph text
- Rappelant également toutes ses résolutions sur la question dans lesquelles elle a, entre autres dispositions, condamné tout État qui autorise ou tolère le recrute- ment, le financement, l’instruction, le rassemblement, le transit ou l’utilisation de mercenaires en vue de renverser le gouvernement d’un État Membre de l’Organi- sation des Nations Unies, en particulier d’un pays en développement, ou de combattre des mouvements de libération nationale, et rappelant en outre les résolu- tions et les instruments internationaux sur la question adoptés par elle-même, le Conseil de sécurité, le Conseil économique et social et l’Organisation de l’unité africaine, notamment la Convention de l’Organisation de l’unité africaine sur l’élimination du mercenariat en Afrique 3 , ainsi que par l’Union africaine ,
- Thèmes
- Governance & Rule of Law
- Humanitarian
- Personnes concernées
- Persons on the move
Paragraphe
Utilisation de mercenaires comme moyen de violer les droits de l’homme et d’empêcher l’exercice du droit des peuples à l’autodétermination (2007), para. 14
- Paragraph text
- 4. Demande à nouveau instamment à tous les États de faire preuve d’une extrême vigilance face à la menace que constituent les activités de mercenaires, de prendre les dispositions nécessaires pour s’en protéger, et d’adopter les mesures législatives voulues afin d’empêcher que leur territoire et les autres territoires relevant de leur juridiction, de même que leurs nationaux, ne soient utilisés pour recruter, rassembler, financer, entraîner et faire transiter des mercenaires en vue d’activités visant à empêcher l’exercice du droit des peuples à l’autodétermination, à déstabiliser ou renverser le gouvernement d’un État, ou à porter atteinte, totalement ou en partie, à l’intégrité territoriale ou à l’unité politique d’États souverains et indépendants dont le comportement respecte le droit des peuples à l’autodétermination ;
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- Governance & Rule of Law
- Humanitarian
- Movement
- Personnes concernées
- Persons on the move
Paragraphe