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30 Listé sur un total de 10000+ Entités
Résolution adoptée par le Conseil des droits de l’homme le 7 octobre 2021
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/RES/48/1
Document
Coopération avec la Géorgie
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/37
Document
Mandat de Rapporteur spécial sur les formes contemporaines de racisme, de discrimination raciale, de xénophobie et de l’intolérance qui y est associée
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/36
Document
Situation des droits de l’homme dans le Territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/32
Document
Colonies de peuplement israéliennes dans le Territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et le Golan syrien occupé
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/31
Document
Situation des droits de l’homme en République populaire démocratique de Corée
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/25
Document
Promotion de la jouissance des droits culturels pour tous et du respect de la diversité culturelle
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/9
Document
Faire en sorte que les responsabilités soient établies et que justice soit faite pour toutes les violations du droit international dans le Territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/3
Document
Le droit à l’alimentation
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/11
Document
Mandat de l’Expert indépendant chargé d’examiner les effets de la dette extérieure et des obligations financières internationales connexes des États sur le plein exercice de tous les droits de l’homme, en particulier des droits économiques, sociaux et culturels
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/10
Document
Liberté d’opinion et d’expression : mandat de Rapporteur spécial sur la promotion et la protection du droit à la liberté d’opinion et d’expression
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/4
Document
Élimination de la discrimination à l’égard des personnes touchées par la lèpre et des membres de leur famille
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/44/6
Document
Indépendance et impartialité du pouvoir judiciaire, des jurés et des assesseurs et indépendance des avocats
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/44/9
Document
Rapporteur spécial sur les droits des personnes handicapées
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/44/10
Document
Liberté d’opinion et d’expression
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/44/12
Document
Extrême pauvreté et droits de l’homme
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/44/13
Document
Contribution du respect de tous les droits de l’homme et de toutes les libertés fondamentales à la réalisation des buts et à l’application des principes de la Charte des Nations Unies
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/44/23
Document
Assistance technique et renforcement des capacités aux fins de l’amélioration de la situation des droits de l’homme en Libye
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/39
Document
Lutte contre l’intolérance, les stéréotypes négatifs, la stigmatisation, la discrimination, l’incitation à la violence et la violence visant certaines personnes en raison de leur religion ou de leurs convictions
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/34
Document
Challenges and opportunities in achieving gender equality and the empowerment of rural women and girls
- Organe
- Commission de la condition de la femme
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Conclusions concertées de la CCF / Déclaration
- Année
- 2018
Document
Torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants : mandat du Rapporteur spécial
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/20
Document
Promotion et protection des droits de l’homme et mise en œuvre du Programme de développement durable à l’horizon 2030
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/19
Document
Challenges and opportunities in achieving gender equality and the empowerment of rural women and girls
- Organe
- Commission de la condition de la femme
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Conclusions concertées de la CCF / Déclaration
- Année
- 2018
Document
Challenges and opportunities in achieving gender equality and the empowerment of rural women and girls
- Organe
- Commission de la condition de la femme
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Conclusions concertées de la CCF / Déclaration
- Année
- 2018
Document
Le logement convenable en tant qu’élément du droit à un niveau de vie suffisant, et le droit à la non-discrimination à cet égard
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/14
Document
Santé mentale et droits de l’homme
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/13
Document
Droit au travail
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/7
Document
Droits de l’homme et changements climatiques
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/44/7
Document
Quinzième anniversaire de la responsabilité de protéger les populations contre le génocide, les crimes de guerre, le nettoyage ethnique et les crimes contre l’humanité, telle que consacrée dans le Document final du Sommet mondial de 2005
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/44/14
Document
Situation des droits de l’homme au Bélarus
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/44/19
Document