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30 Listé sur un total de 1891 Entités
… Détention arbitraire (2016)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 2016
- Code du document
- A/HRC/RES/33/30
Document
Accès aux médicaments et aux vaccins dans le contexte du droit qu’a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible (2019)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/RES/41/10
Document
Accord aux fins de l'application des dispositions de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 relatives à la conservation et à la gestion des stocks de poissons dont les déplacements s'effectuent tant à l'intérieur qu'au-delà de zones économiques exclusives (stocks chevauchants) et des stocks de poissons grands migrateurs (1998)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1998
Document
Accord devant régir les relations entre l’Organisation des Nations Unies et la Commission préparatoire de l’Organisation du Traité d’interdiction complète des essais nucléaires (2000)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 2000
- Code du document
- A/RES/54/280
Document
Accréditation d’organisations nongouvernementales à la quatrième Conférence mondiale sur les femmes : lutte pour l’égalité, le développement et la paix (1995)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1995
- Code du document
- A/RES/49/243
Document
Action d’urgence pour la lutte anti- acridienne en Afrique (1993)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1993
Document
Action internationale contre la toxicomanie et la production illicite et le trafic de drogues (1998)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1998
Document
Action préventive et intensification de la lutte contre le paludisme dans les pays en développement, en particulier en Afrique (1995)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1995
Document
Action spécifique en rapport avec les besoins et problèmes particuliers des pays en développement sans littoral (1996)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1996
Document
Activités au titre de la première Décennie des Nations Unies pour l’élimination de la pauvreté (1999)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1999
Document
Activités des intérêts étrangers,économiques et autres, qui font obstacle à l'application de la Déclaration surl'octroi de l'indépendance aux pays et aux peuples coloniaux dans les territoires se trouvant sous domination coloniale (1997)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1997
Document
Activités des intérêts étrangers,économiques et autres, qui font obstacle à l’application de la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux dans les territoires se trouvant sous domination coloniale (1996)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1996
Document
Activités du Comité spécial sur l’élaboration d’une convention contre la criminalité transnationale organisée: fabrication et trafic illicites d’armes à feu, de leurs pièces, éléments et munitions et examen de l’opportunité d’élaborer un instrument concernant la fabrication et le trafic illicites d’explosifs
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 2000
Document
Activités économiques et autres préjudiciables aux intérêts des peuples des territoires non autonomes (2000)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 2000
Document
Activités israéliennes de peuplement dans le territoire palestinien occupé, notamment Jérusalem-Est occupée (1997)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1997
Document
Activités opérationnelles de développement du système des Nations Unies (1998)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1998
Document
Activités, économiques et autres, préjudiciables aux intérêts des peuples des territoires non autonomes (1998)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1998
- Code du document
- A/RES/52/72
Document
Administration publique et développement (1995)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1995
Document
Administration publique et développement (1996)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1996
Document
Administration publique et développement (1999)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1999
Document
Administrations locales et droits de l’homme (2016)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 2016
- Code du document
- A/HRC/RES/33/8
Document
Administrations locales et droits de l’homme (2018)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/RES/39/7
Document
Admission de la République de Kiribati à l’Organisation des Nations Unies (1999)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1999
Document
Admission de la République de Nauru à l’Organisation des Nations Unies (1999)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1999
Document
Admission de la République des Palaos à l’Organisation des Nations Unies (1995)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1995
Document
Admission du Royaume des Tonga à l’Organisation des Nations Unies (1999)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1999
Document
Affermissement du rôle de l’Organisation des Nations Unies aux fins du renforcement de l’efficacité du principe d’élections périodiques et honnêtes et de l’action en faveur de la démocratisation (1996)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1996
Document
Affermissement du rôle de l’Organisation des Nations Unies aux fins du renforcement de l’efficacité du principe d’élections périodiques et honnêtes et de l’action en faveur de la démocratisation (1998)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1998
Document
Affermissement du rôle de l’Organisation des Nations Unies aux fins du renforcement de l’efficacité du principe d’élections périodiques et honnêtes et de l’action en faveur de la démocratisation (2000)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 2000
Document
Afrique : situation économique critique, redressement et développement (1994)
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Année
- 1994
Document