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30 Listé sur un total de 1041 Entités
Report of the Working Group of Experts on People of African Descent on its eleventh session
- Organe
- Groupe de travail d'experts sur les personnes d'ascendance africaine
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2012
- Code du document
- A/HRC/21/60
- Date ajouter
- 19 août 2019
Document
A1
- Organe
- Comité pour l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Observation générale / recommendation
- Année
- 2016
- Code du document
- CEDAW/C/GC/31-CRC/C/GC/18
- Date ajouter
- 17 nov. 2023
Document
A1
- Organe
- Comité pour l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Observation générale / recommendation
- Année
- 2016
- Code du document
- CEDAW/C/GC/31-CRC/C/GC/18
- Date ajouter
- 17 nov. 2023
Document
A1
- Organe
- Comité pour l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Observation générale / recommendation
- Année
- 2016
- Code du document
- CEDAW/C/GC/31-CRC/C/GC/18
- Date ajouter
- 17 nov. 2023
Document
Adoption d’une démarche fondée sur les droits de la personne dans la lutte contre les mauvais traitements et les violences infligés aux femmes dans les services de santé procréative, en particulier les violences commises pendant l’accouchement et les violences obstétricales
- Organe
- Rapporteur spécial sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/74/137
- Date ajouter
- 30 nov. 2023
Document
Corrélation entre la pandémie de maladie à coronavirus (COVID-19) et la pandémie de violence à l’égard des femmes fondée sur le genre, l’accent étant mis sur la violence domestique et l’initiative « Paix dans les foyers
- Organe
- Rapporteur spécial sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/75/144
- Date ajouter
- 30 nov. 2023
Document
Bilan de l’initiative d’observatoire des féminicides
- Organe
- Rapporteur spécial sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/76/132
- Date ajouter
- 30 nov. 2023
Document
La violence contre les femmes et les filles dans le contexte de la crise climatique, y compris la dégradation de l’environnement et l’atténuation des risques de catastrophes qui en découlent et les mesures à prendre pour y remédier
- Organe
- Rapporteur spécial sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/77/136
- Date ajouter
- 6 déc. 2023
Document
Violence à l’égard des femmes et des filles, lois sur la nationalité et apatridie
- Organe
- Rapporteur spécial sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/78/256
- Date ajouter
- 6 déc. 2023
Document
Report of the Special Rapporteur on the right to privacy
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/40/63
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Rapport du Rapporteur spécial du Conseil des droits de l’homme sur le droit à la vie privée
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/72/540
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Report of the Special Rapporteur on the right to privacy
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/40/63
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Rapport du Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/HRC/34/60
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Rapport du Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/73/438
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Rapport du Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/40/63
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Rapport du Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/74/277
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Rapport du Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/43/52
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Rapport du Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/75/147
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Intelligence artificielle et respect de la vie privée, et respect de la vie privée des enfants
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/46/37
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Rapport du Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/76/220
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
La vie privée et la protection des données personnelles dans les pays ibéro-américains : un pas vers la mondialisation ?
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/49/55
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Principes qui régissent le droit à la vie privée et la protection des données à caractère personnel
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/77/196
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Application des principes de finalité, de suppression et de responsabilité effective (ou proactive) dans le traitement des données personnelles collectées par des entités publiques pendant la pandémie de COVID-19
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/52/37
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Privation de liberté et droit à la santé
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit qu'a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/38/36
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Droit à la santé mentale des personnes en déplacement
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit qu'a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/73/216
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Rôle crucial des déterminants sociaux et autres de la santé, dans la réalisation du droit à la santé mentale
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit qu'a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/41/34
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Une approche de l'éducation des personnels de santé fondée sur les droits de l'homme
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit qu'a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/74/174
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Santé mentale et droits de l'homme : établir un programme mondial fondé sur les droits
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit qu'a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/44/48
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Commentaire sur la pandémie COVID-19
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit qu'a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/75/163
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Rapport du Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/37/62
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document