Search Tips
30 Listé sur un total de 447 Entités
Résolution adoptée par le Conseil des droits de l’homme le 7 octobre 2021
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/RES/48/1
Document
Coopération avec la Géorgie
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/37
Document
Situation des droits de l’homme dans le Territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/32
Document
Colonies de peuplement israéliennes dans le Territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et le Golan syrien occupé
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/31
Document
Faire en sorte que les responsabilités soient établies et que justice soit faite pour toutes les violations du droit international dans le Territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/3
Document
Mandat de l’Expert indépendant chargé d’examiner les effets de la dette extérieure et des obligations financières internationales connexes des États sur le plein exercice de tous les droits de l’homme, en particulier des droits économiques, sociaux et culturels
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/10
Document
Contribution du respect de tous les droits de l’homme et de toutes les libertés fondamentales à la réalisation des buts et à l’application des principes de la Charte des Nations Unies
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/44/23
Document
Quinzième anniversaire de la responsabilité de protéger les populations contre le génocide, les crimes de guerre, le nettoyage ethnique et les crimes contre l’humanité, telle que consacrée dans le Document final du Sommet mondial de 2005
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/44/14
Document
Situation des droits de l’homme au Bélarus
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/44/19
Document
Situation des droits de l’homme au Myanmar
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/26
Document
Mandat d’Expert indépendant sur les droits de l’homme et la solidarité internationale
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/44/11
Document
Situation des droits de l’homme en République arabe syrienne
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/28
Document
Promotion et protection des droits de l’homme au Nicaragua
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/2
Document
Droit du peuple palestinien à l’autodétermination
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/33
Document
Droits de l’homme dans le Golan syrien occupé
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/30
Document
Promotion d’une coopération mutuellement avantageuse dans le domaine des droits de l’homme
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/21
Document
Les effets négatifs des mesures coercitives unilatérales sur l’exercice des droits de l’homme
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/15
Document
Situation des droits de l’homme en République islamique d’Iran
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/43/24
Document
Renforcement de la coopération internationale dans le domaine des droits de l’homme
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/44/18
Document
Mettre fin aux inégalités existant dans les pays et entre les pays en vue de réaliser les droits de l’homme
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/45/14
Document
Situation des droits de l’homme au Yémen
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/45/15
Document
Situation des droits de l’homme au Burundi
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/45/19
Document
Situation des droits de l’homme en République bolivarienne du Venezuela
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/45/20
Document
Situation des droits de l’homme en République arabe syrienne
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/45/21
Document
La contribution du Conseil des droits de l’homme à la prévention des violations des droits de l’homme
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/RES/45/31
Document
Favoriser la réconciliation et l’établissement des responsabilités et promouvoir les droits de l’homme à Sri Lanka
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/RES/46/1
Document
Promotion et protection des droits de l’homme au Nicaragua
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/RES/46/2
Document
Situation des droits de l’homme dans le Territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et obligation de garantir les principes de responsabilité et de justice
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/RES/46/3
Document
Les effets négatifs des mesures coercitives unilatérales sur l’exercice des droits de l’homme
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/RES/46/5
Document
Effets de la dette extérieure et des obligations financières internationales connexes des États sur le plein exercice de tous les droits de l’homme, en particulier des droits économiques, sociaux et culturels
- Organe
- Conseil des droits de l'homme des Nations Unies
- Status juridique
- Droit souple négocié
- Type de document
- Résolution
- Mode d'adoption
- Vote
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/RES/46/8
Document