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330 Listé sur un total de 10000+ Entités
Impact du changement climatique sur les personnes atteintes d'albinisme
- Organe
- Expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/78/167
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Défenseurs des droits de l’homme s’occupant de questions relatives à l’albinisme
- Organe
- Expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/52/36
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Les personnes atteintes d’albinisme en situation de déplacement
- Organe
- Expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/77/199
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Pratiques préjudiciables et crimes de haine visant les personnes atteintes d’albinisme
- Organe
- Expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/49/56
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Élimination des obstacles comportementaux que rencontrent les personnes atteintes d’albinisme
- Organe
- Expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/76/166
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Mesures prises, résultats obtenus, problèmes rencontrés et voie à suivre : aperçu général des travaux accomplis dans le cadre du mandat
- Organe
- Expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/46/32
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Protection des droits humains des personnes atteintes d’albinisme
- Organe
- Expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/75/170
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Femmes et enfants touchés par l’albinisme
- Organe
- Expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/43/42
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
L’albinisme dans le monde
- Organe
- Expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/74/190
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Rectificatif
- Organe
- Expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/74/190/Corr.1
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Rapport sur l’accès à la justice
- Organe
- Expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/40/62
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
- Organe
- Expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/40/62/Add.2
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Programme de développement durable à l’horizon 2030 et droits de l’homme des personnes atteintes d’albinisme
- Organe
- Expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/73/181
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Droit des personnes atteintes d’albinisme au meilleur état de santé possible
- Organe
- Expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/HRC/37/57
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Rapport de l’Expert indépendant sur l’exercice des droits de l’homme par les personnes atteintes d’albinisme sur l’atelier d’experts consacré à la sorcellerie et aux droits de l’homme
- Organe
- Expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/37/57/Add.2
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Plan d’action régional concernant l’albinisme en Afrique (2017-2021)
- Organe
- Expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/HRC/37/57/Add.3
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Normes internationales applicables en matière de droits de l’homme et obligations connexes susceptibles de remédier aux problèmes que rencontrent les personnes atteintes d’albinisme
- Organe
- Expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/72/131
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Droits à la santé et ODD3
- Organe
- Expert indépendant sur la protection contre la violence et la discrimination fondées sur l’orientation sexuelle et l’identité de genre
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/50/27
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Droit et inclusion
- Organe
- Expert indépendant sur la protection contre la violence et la discrimination fondées sur l’orientation sexuelle et l’identité de genre
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/47/27
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Pratique des thérapies dites « de conversion »
- Organe
- Expert indépendant sur la protection contre la violence et la discrimination fondées sur l’orientation sexuelle et l’identité de genre
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/44/53
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Collecte et gestion des données
- Organe
- Expert indépendant sur la protection contre la violence et la discrimination fondées sur l’orientation sexuelle et l’identité de genre
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/41/45
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Premier rapport de Victor Madrigal-Borloz
- Organe
- Expert indépendant sur la protection contre la violence et la discrimination fondées sur l’orientation sexuelle et l’identité de genre
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/38/43
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Colonialisme
- Organe
- Expert indépendant sur la protection contre la violence et la discrimination fondées sur l’orientation sexuelle et l’identité de genre
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/78/227
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Paix et sécurité
- Organe
- Expert indépendant sur la protection contre la violence et la discrimination fondées sur l’orientation sexuelle et l’identité de genre
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/77/235
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Pratiques d’exclusion
- Organe
- Expert indépendant sur la protection contre la violence et la discrimination fondées sur l’orientation sexuelle et l’identité de genre
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/76/152
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
La COVID 19
- Organe
- Expert indépendant sur la protection contre la violence et la discrimination fondées sur l’orientation sexuelle et l’identité de genre
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/75/258
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Inclusion socio-culturelle et économique
- Organe
- Expert indépendant sur la protection contre la violence et la discrimination fondées sur l’orientation sexuelle et l’identité de genre
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/74/181
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Reconnaissance légale de l'identité de genre et dépathologisation
- Organe
- Expert indépendant sur la protection contre la violence et la discrimination fondées sur l’orientation sexuelle et l’identité de genre
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/73/152
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Inégalités de genre et pauvreté : pour des approches féministes et fondées sur les droits humains
- Organe
- Groupe de travail sur la question de la discrimination contre les femmes dans la législation et dans la pratique
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/HRC/53/39
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Militantisme des filles et des jeunes femmes
- Organe
- Groupe de travail sur la question de la discrimination contre les femmes dans la législation et dans la pratique
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/50/25
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Les droits des femmes et des filles en matière de santé sexuelle et procréative dans les situations de crise
- Organe
- Groupe de travail sur la question de la discrimination contre les femmes dans la législation et dans la pratique
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/47/38
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Les droits des femmes dans un monde du travail en mutation
- Organe
- Groupe de travail sur la question de la discrimination contre les femmes dans la législation et dans la pratique
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/44/51
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Femmes privées de liberté
- Organe
- Groupe de travail sur la question de la discrimination contre les femmes dans la législation et dans la pratique
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/41/33
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Réaffirmer l'égalité, contrer les retours en arrière
- Organe
- Groupe de travail sur la question de la discrimination contre les femmes dans la législation et dans la pratique
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/38/46
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Contribuer à faire des mots une réalité
- Organe
- Groupe de travail d'experts sur les personnes d'ascendance africaine
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/HRC/54/71
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Autonomisation économique des personnes d’ascendance africaine
- Organe
- Groupe de travail d'experts sur les personnes d'ascendance africaine
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/HRC/54/67
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Consolidé avec A/HRC/51/54
- Organe
- Groupe de travail d'experts sur les personnes d'ascendance africaine
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/77/232
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Enfants d'ascendance africaine
- Organe
- Groupe de travail d'experts sur les personnes d'ascendance africaine
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/51/54
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Justice environnementale, crise climatique et personnes d’ascendance africaine
- Organe
- Groupe de travail d'experts sur les personnes d'ascendance africaine
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/48/78
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
L’urgence du moment : le racisme systémique et les perspectives pour 2021
- Organe
- Groupe de travail d'experts sur les personnes d'ascendance africaine
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/76/302
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Voir le rapport annuel de synthèse A/HRC/45/44
- Organe
- Groupe de travail d'experts sur les personnes d'ascendance africaine
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/75/275
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
COVID-19, racisme systémique et manifestations mondiales
- Organe
- Groupe de travail d'experts sur les personnes d'ascendance africaine
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/45/44
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Rôle des stéréotypes raciaux négatifs et des stéréotypes des personnes d'ascendance africaine dans la perpétuation de la prise de décision à caractère raciste, des disparités raciales et de l'injustice raciale
- Organe
- Groupe de travail d'experts sur les personnes d'ascendance africaine
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/74/274
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Données pour la justice raciale
- Organe
- Groupe de travail d'experts sur les personnes d'ascendance africaine
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/42/59
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Voir le rapport annuel de synthèse A/HRC/39/69
- Organe
- Groupe de travail d'experts sur les personnes d'ascendance africaine
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/73/228
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Cadre pour l’élaboration d’une déclaration sur la promotion et le plein respect des droits de l’homme des personnes d’ascendance africaine
- Organe
- Groupe de travail d'experts sur les personnes d'ascendance africaine
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/39/69
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Voir le rapport annuel de synthèse A/HRC/36/60
- Organe
- Groupe de travail d'experts sur les personnes d'ascendance africaine
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/72/319
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Garde des enfants, violence contre les femmes et violence contre les enfants
- Organe
- Rapporteur spécial sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/HRC/53/36
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Violence à l’égard des femmes et des filles autochtones
- Organe
- Rapporteur spécial sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/50/26
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Addendum - A framework for legislation on rape (model rape law)
- Organe
- Rapporteur spécial sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/47/26/Add.1
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Le viol en tant que violation grave, systématique et généralisée des droits de l’homme, en tant que crime et en tant que manifestation de la violence fondée sur le genre à l’égard des femmes et des filles, et sa prévention
- Organe
- Rapporteur spécial sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/47/26
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Violence à l’égard des femmes journalistes
- Organe
- Rapporteur spécial sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/44/52
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Rectificatif
- Organe
- Rapporteur spécial sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/41/42/Corr.1
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Vingt-cinquième anniversaire de la création du mandat de Rapporteur spécial sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences : évolution du mandat, défis qui se posent actuellement et voie à suivre
- Organe
- Rapporteur spécial sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/41/42
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Violence en ligne à l’égard des femmes et des filles
- Organe
- Rapporteur spécial sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/38/47
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Approche des services intégrés et des mesures de protection fondée sur les droits de l’homme, en mettant l’accent sur les foyers d’accueil et les ordonnances de protection
- Organe
- Rapporteur spécial sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/HRC/35/30
- Date ajouter
- 22 janv. 2024
Document
Renforcer la responsabilité en matière de traite des personnes dans les situations de conflit
- Organe
- Rapporteur spécial sur la traite des êtres humains, en particulier des femmes et des enfants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/78/172
- Date ajouter
- 19 janv. 2024
Document
Lutte contre la traite des êtres humains au regard des inégalités entre les femmes et les hommes dans le contexte des changements climatiques, des déplacements de population et de la réduction des risques de catastrophe
- Organe
- Rapporteur spécial sur la traite des êtres humains, en particulier des femmes et des enfants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/77/170
- Date ajouter
- 19 janv. 2024
Document
Renforcement des partenariats avec les rapporteurs nationaux sur la traite des personnes et mécanismes équivalents
- Organe
- Rapporteur spécial sur la traite des êtres humains, en particulier des femmes et des enfants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/76/263
- Date ajouter
- 19 janv. 2024
Document
20 ans après : mettre en œuvre et aller au-delà du Protocole de Palerme vers une approche centrée sur les droits humains
- Organe
- Rapporteur spécial sur la traite des êtres humains, en particulier des femmes et des enfants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/75/169
- Date ajouter
- 19 janv. 2024
Document
Accès des victimes de la traite des êtres humains à des voies de recours pour les violations commises par les entreprises et leurs fournisseurss
- Organe
- Rapporteur spécial sur la traite des êtres humains, en particulier des femmes et des enfants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/74/189
- Date ajouter
- 19 janv. 2024
Document
Problématique femmes-hommes dans la traite des êtres humains en situation de conflit et d’après conflit et l’importance de l’intégration d’une approche fondée sur les droits de l’homme pour lutter contre la traite des êtres humains dans le cadre du programme pour les femmes et la paix et la sécurité du Conseil de sécurité
- Organe
- Rapporteur spécial sur la traite des êtres humains, en particulier des femmes et des enfants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/73/171
- Date ajouter
- 19 janv. 2024
Document
Vulnérabilité des enfants face à la vente, la traite et autres formes d’exploitation dans les situations de conflit et de crise humanitaire
- Organe
- Rapporteur spécial sur la traite des êtres humains, en particulier des femmes et des enfants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/72/164
- Date ajouter
- 19 janv. 2024
Document
Protection des réfugiés, déplacement interne et apatridie
- Organe
- Rapporteur spécial sur la traite des êtres humains, en particulier des femmes et des enfants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/HRC/53/28
- Date ajouter
- 19 janv. 2024
Document
Traite des personnes dans le secteur agricole : la diligence raisonnable en matière de droits de l’homme et de développement durable
- Organe
- Rapporteur spécial sur la traite des êtres humains, en particulier des femmes et des enfants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/50/33
- Date ajouter
- 19 janv. 2024
Document
Application du principe de non-sanction
- Organe
- Rapporteur spécial sur la traite des êtres humains, en particulier des femmes et des enfants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/47/34
- Date ajouter
- 19 janv. 2024
Document
Réorienter l’action pour passer du modèle traditionnel, axé sur l’identification des victimes, à un modèle consistant à apporter à celles-ci un soutien en amont, y compris dans le contexte des flux migratoires mixtes
- Organe
- Rapporteur spécial sur la traite des êtres humains, en particulier des femmes et des enfants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/44/45
- Date ajouter
- 19 janv. 2024
Document
Modèles d’inclusion sociale des survivants de la traite des êtres humains innovants et porteurs de changement
- Organe
- Rapporteur spécial sur la traite des êtres humains, en particulier des femmes et des enfants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/41/46
- Date ajouter
- 19 janv. 2024
Document
Repérage précoce, orientation et protection des victimes et des victimes potentielles de la traite dans les mouvements migratoires mixtes
- Organe
- Rapporteur spécial sur la traite des êtres humains, en particulier des femmes et des enfants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/38/45
- Date ajouter
- 19 janv. 2024
Document
Torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
- Organe
- Rapporteur spécial sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/49/50
- Date ajouter
- 19 janv. 2024
Document
Torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants Rapport du Rapporteur spécial
- Organe
- Rapporteur spécial sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/46/26
- Date ajouter
- 19 janv. 2024
Document
Torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants Rapport du Rapporteur spécial
- Organe
- Rapporteur spécial sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/40/59
- Date ajouter
- 19 janv. 2024
Document
Rapport du Rapporteur spécial sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
- Organe
- Rapporteur spécial sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/37/50
- Date ajouter
- 19 janv. 2024
Document
Soixante-dixième anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l’homme : réaffirmer et renforcer l’interdiction de la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
- Organe
- Rapporteur spécial sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/73/207
- Date ajouter
- 19 janv. 2024
Document
L’eau comme argument en faveur de la paix, du jumelage et de la coopération
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits à l'eau potable et l'assainissement
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/78/253
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Respecter les droits humains des personnes vivant dans la pauvreté et restaurer la santé des écosystèmes aquatiques : deux défis convergents
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits à l'eau potable et l'assainissement
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/HRC/54/32
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Droits de l’homme à l’eau potable et à l’assainissement des habitants des zones rurales démunies
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits à l'eau potable et l'assainissement
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/77/167
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Droits humains des peuples autochtones à l’eau potable et à l’assainissement : situation et enseignements à tirer des cultures ancestrales
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits à l'eau potable et l'assainissement
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/51/24
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Une approche basée sur les droits pour l'adaptation, l'atténuation, le financement et la coopération
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits à l'eau potable et l'assainissement
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Les impacts du changement climatique sur les droits de l'homme à l'eau et à l'assainissement des groupes et populations en situation de vulnérabilité
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits à l'eau potable et l'assainissement
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Décrire les effets du changement climatique sur les droits de l'homme à l'eau et à l'assainissement dans le monde
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits à l'eau potable et l'assainissement
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Risques et impacts de la marchandisation et de la financiarisation de l’eau sur les droits de l’homme à l’eau potable et à l’assainissement
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits à l'eau potable et l'assainissement
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/76/159
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Planification et vision pour le mandat de 2020 à 2023
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits à l'eau potable et l'assainissement
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/48/50
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Partenariat avec des organismes
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits à l'eau potable et l'assainissement
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/48/50/ADD.1
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Droits de l'homme et privatisation des services d'eau et d'assainissement
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits à l'eau potable et l'assainissement
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/75/208
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Réalisation progressive des droits de l’homme à l’eau potable et à l’assainissement
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits à l'eau potable et l'assainissement
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/45/10
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Progrès accomplis (2010–2020)
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits à l'eau potable et l'assainissement
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/45/11
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Impact des mégaprojets sur les droits humains à l'eau et à l'assainissement
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits à l'eau potable et l'assainissement
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/74/197
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Les droits de l’homme à l’eau et à l’assainissement dans les espaces de vie autres que le foyer, l’accent étant mis sur les espaces publics
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits à l'eau potable et l'assainissement
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/42/47
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Principe de responsabilité
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits à l'eau potable et l'assainissement
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/73/162
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Personnes déplacées de force
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits à l'eau potable et l'assainissement
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/39/55
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Vente d’enfants, exploitation sexuelle d’enfants et abus sexuels sur enfants
- Organe
- Rapporteur spécial sur la vente et l’exploitation sexuelle d’enfants, y compris la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants et autres contenus montrant des violences sexuelles sur enfant
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/78/137
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Réparation pour les enfants victimes et survivants de la vente et de l’exploitation sexuelle
- Organe
- Rapporteur spécial sur la vente et l’exploitation sexuelle d’enfants, y compris la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants et autres contenus montrant des violences sexuelles sur enfant
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/HRC/52/31
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Vente et exploitation sexuelle d’enfants, y compris la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants et autres contenus montrant des violences sexuelles sur enfant
- Organe
- Rapporteur spécial sur la vente et l’exploitation sexuelle d’enfants, y compris la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants et autres contenus montrant des violences sexuelles sur enfant
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/77/140
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Une approche pratique pour lutter contre la vente et l’exploitation sexuelle d’enfants
- Organe
- Rapporteur spécial sur la vente et l’exploitation sexuelle d’enfants, y compris la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants et autres contenus montrant des violences sexuelles sur enfant
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/49/51
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
La dimension de genre de l’exploitation sexuelle d’enfants et l’importance d’adopter une approche centrée sur l’enfant et tenant compte de la dimension de genre pour combattre cette exploitation et y mettre fin
- Organe
- Rapporteur spécial sur la vente et l’exploitation sexuelle d’enfants, y compris la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants et autres contenus montrant des violences sexuelles sur enfant
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/76/144
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Effets de la maladie à coronavirus 2019 sur les différentes formes de vente et d’exploitation sexuelle d’enfants
- Organe
- Rapporteur spécial sur la vente et l’exploitation sexuelle d’enfants, y compris la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants et autres contenus montrant des violences sexuelles sur enfant
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/46/31
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Vision et méthodes de travail du Rapporteur spécial
- Organe
- Rapporteur spécial sur la vente et l’exploitation sexuelle d’enfants, y compris la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants et autres contenus montrant des violences sexuelles sur enfant
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/75/210
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Réflexion sur six années de mandat (2014-2020)
- Organe
- Rapporteur spécial sur la vente et l’exploitation sexuelle d’enfants, y compris la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants et autres contenus montrant des violences sexuelles sur enfant
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/43/40
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Garanties pour la protection des droits des enfants nés d’une gestation pour autrui
- Organe
- Rapporteur spécial sur la vente et l’exploitation sexuelle d’enfants, y compris la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants et autres contenus montrant des violences sexuelles sur enfant
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/74/162
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Vente et l’exploitation sexuelle d’enfants dans le contexte du sport
- Organe
- Rapporteur spécial sur la vente et l’exploitation sexuelle d’enfants, y compris la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants et autres contenus montrant des violences sexuelles sur enfant
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/40/51
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Combattre et prévenir la vente et l'exploitation sexuelle des enfants au moyen de la mise en oeuvre des objectifs de développement durable
- Organe
- Rapporteur spécial sur la vente et l’exploitation sexuelle d’enfants, y compris la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants et autres contenus montrant des violences sexuelles sur enfant
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/73/174
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Étude sur la gestation pour autrui et la vente d’enfants
- Organe
- Rapporteur spécial sur la vente et l’exploitation sexuelle d’enfants, y compris la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants et autres contenus montrant des violences sexuelles sur enfant
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/37/60
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Etude conjointe sur la vulnérabilité des enfants face à la vente, la traite et autres formes d’exploitation dans les situations de conflit et de crise humanitaire
- Organe
- Rapporteur spécial sur la vente et l’exploitation sexuelle d’enfants, y compris la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants et autres contenus montrant des violences sexuelles sur enfant
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/72/164
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Sentiers de la paix : les défenseuses des droits humains dans des situations de conflit, d’après-conflit ou de crise
- Organe
- Rapporteur spécial sur la situation des défenseurs des droits de l'homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/78/131
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Refuser de renoncer : les défenseurs et défenseuses des droits humains travaillant sur les droits des réfugiés, des migrants et des demandeurs d’asile
- Organe
- Rapporteur spécial sur la situation des défenseurs des droits de l'homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/77/178
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Au cœur du combat des défenseurs et défenseuses des droits humains contre la corruption
- Organe
- Rapporteur spécial sur la situation des défenseurs des droits de l'homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/49/49
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
États pratiquant la dénégation : détention prolongée de défenseurs et défenseuses des droits humains
- Organe
- Rapporteur spécial sur la situation des défenseurs des droits de l'homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/76/143
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Ultime mise en garde contre les menaces de mort reçues par les défenseurs et défenseuses des droits humains et contre les exécutions dont ils font l’objet
- Organe
- Rapporteur spécial sur la situation des défenseurs des droits de l'homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/46/35
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Observations sur les communications transmises aux gouvernements et réponses reçues
- Organe
- Rapporteur spécial sur la situation des défenseurs des droits de l'homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/46/35/Add.1
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Priorités de la Rapporteuse spéciale pour le mandat
- Organe
- Rapporteur spécial sur la situation des défenseurs des droits de l'homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/75/165
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Défenseurs et défenseuses des droits de la personne travaillant en période de conflit et au lendemain de conflits
- Organe
- Rapporteur spécial sur la situation des défenseurs des droits de l'homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/43/51
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Observations sur les communications transmises aux gouvernements et réponses reçues
- Organe
- Rapporteur spécial sur la situation des défenseurs des droits de l'homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/43/51/Add.3
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Principales violations des droits fondamentaux des défenseurs et défenseuses des droits de la personne et impunité
- Organe
- Rapporteur spécial sur la situation des défenseurs des droits de l'homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/74/159
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Situation des défenseuses des droits de la personne
- Organe
- Rapporteur spécial sur la situation des défenseurs des droits de l'homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/40/60
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Observations sur les communications transmises aux gouvernements et réponses reçues
- Organe
- Rapporteur spécial sur la situation des défenseurs des droits de l'homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/40/60/Add.1
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Déclaration sur les défenseurs des droits de l’homme: 20e anniversaire
- Organe
- Rapporteur spécial sur la situation des défenseurs des droits de l'homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/73/215
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Observations sur les communications transmises aux gouvernements et réponses reçues
- Organe
- Rapporteur spécial sur la situation des défenseurs des droits de l'homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/37/51/Add.1
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Les défenseurs des droits de l’homme des personnes en déplacement
- Organe
- Rapporteur spécial sur la situation des défenseurs des droits de l'homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/37/51
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Les défenseurs des droits de l’homme travaillant dans le domaine des entrepriseset des droits de l’homme
- Organe
- Rapporteur spécial sur la situation des défenseurs des droits de l'homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/72/170
- Date ajouter
- 18 janv. 2024
Document
Protection des droits de l’homme dans le contexte des manifestations pacifiques en situation de crise
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/50/42
- Date ajouter
- 9 janv. 2024
Document
Accès aux ressources
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/50/23
- Date ajouter
- 9 janv. 2024
Document
Observations concernant les communications transmises aux gouvernements et réponses reçues - Rapport du Rapporteur spécial sur les droits à la liberté de réunion pacifique et à la liberté d’association
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/50/23/Add.1
- Date ajouter
- 9 janv. 2024
Document
L’accès à la justice comme élément intégral de la protection des droits à la liberté de réunion pacifique et d’association
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/47/24
- Date ajouter
- 9 janv. 2024
Document
Observations concernant les communications transmises aux gouvernements et réponses reçues - Rapport du Rapporteur spécial sur les droits à la liberté de réunion pacifique et à la liberté d’association
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/47/24/Add.1
- Date ajouter
- 9 janv. 2024
Document
Mettre fin aux coupures d'Internet : une voie à suivre - Rapport du Rapporteur spécial sur les droits à la liberté de réunion pacifique et à la liberté d’association
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/47/24/Add.2
- Date ajouter
- 9 janv. 2024
Document
Lignes directrices à l'intention des avocats en faveur des rassemblements pacifiques- Rapport du Rapporteur spécial sur les droits à la liberté de réunion pacifique et à la liberté d’association
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/47/24/Add.3
- Date ajouter
- 9 janv. 2024
Document
Dix ans pour protéger l'espace civique dans le monde
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/44/50
- Date ajouter
- 9 janv. 2024
Document
Observations concernant les communications transmises aux gouvernements et réponses reçues - Rapport du Rapporteur spécial sur les droits à la liberté de réunion pacifique et à la liberté d’association
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/44/50/Add.4
- Date ajouter
- 9 janv. 2024
Document
Les droits à la liberté de réunion pacifique et à la liberté d’association à l’ère du numérique.
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/41/41
- Date ajouter
- 9 janv. 2024
Document
Observations sur les communications transmises aux gouvernements et les réponses reçues
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/41/41/Add.1
- Date ajouter
- 9 janv. 2024
Document
Participation de la société civile à la mise en œuvre de l'Agenda 2030 de développement durable - Rapport du rapporteur spécial sur les droits à la liberté de réunion pacifique et d'association.
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/41/41/Add.2
- Date ajouter
- 9 janv. 2024
Document
Tendances générales dans les différentes régions en ce qui concerne le droit de réunion pacifique et d’association
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/38/34
- Date ajouter
- 9 janv. 2024
Document
Réalisations de la société civile
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/HRC/35/28
- Date ajouter
- 9 janv. 2024
Document
Rapport du Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d’association sur sa mission de suivi au Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/HRC/35/28/Add.1
- Date ajouter
- 9 janv. 2024
Document
Rapport du Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d’association sur sa mission de suivi aux États-Unis d’Amérique
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/HRC/35/28/Add.2
- Date ajouter
- 9 janv. 2024
Document
Commentaires de l'État Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/HRC/35/28/Add.4
- Date ajouter
- 9 janv. 2024
Document
Observations sur les communications transmises aux Gouvernements et réponses reçues
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/HRC/35/28/Add.3
- Date ajouter
- 9 janv. 2024
Document
Importance des droits à la liberté de réunion pacifique et à la liberté d’association dans la promotion d’une paix durable et le renforcement des transitions démocratiques
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/78/246
- Date ajouter
- 8 janv. 2024
Document
Rôle essentiel des mouvements sociaux s’agissant de reconstruire en mieux
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/77/171
- Date ajouter
- 8 janv. 2024
Document
Exercice des droits à la liberté de réunion pacifique et à la liberté d’association, préalable essentiel à la justice climatique
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/76/222
- Date ajouter
- 8 janv. 2024
Document
Célébrer la contribution des femmes au militantisme et à la société civile : l’exercice des droits à la liberté de réunion pacifique et à la liberté d’association par les femmes et les filles
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/75/184
- Date ajouter
- 8 janv. 2024
Document
Les effets des atteintes aux droits à la liberté de réunion pacifique et à la liberté d’association sur le développement durable, en particulier sur les mesures visant à réduire les inégalités économiques et à éliminer la pauvreté sous toutes ses formes.
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/74/349
- Date ajouter
- 8 janv. 2024
Document
Liens existant entre l’exercice du droit de réunion pacifique et celui de la liberté d’association, et la mise en oeuvre du Programme de développement durable à l’horizon 2030
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/73/279
- Date ajouter
- 8 janv. 2024
Document
Capacité juridique et prise de décision assistée
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits des personnes handicapées
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/HRC/37/56
- Date ajouter
- 8 janv. 2024
Document
Droit à la santé des personnes handicapées
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits des personnes handicapées
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/73/161
- Date ajouter
- 8 janv. 2024
Document
Privation de liberté des personnes handicapées
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits des personnes handicapées
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/40/54
- Date ajouter
- 8 janv. 2024
Document
Personnes âgées handicapées
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits des personnes handicapées
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/74/186
- Date ajouter
- 8 janv. 2024
Document
Incidence du capacitisme dans la pratique médicale et scientifique
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits des personnes handicapées
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/43/41
- Date ajouter
- 8 janv. 2024
Document
Coopération internationale tenant compte de la question du handicap
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits des personnes handicapées
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/75/186
- Date ajouter
- 8 janv. 2024
Document
Aperçu des activités par le Rapporteur spécial sur les droits des personnes handicapées, Gerard Quinn
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits des personnes handicapées
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/46/27
- Date ajouter
- 8 janv. 2024
Document
Le droit des personnes handicapées dans le contexte des conflits armés
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits des personnes handicapées
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/76/146
- Date ajouter
- 8 janv. 2024
Document
Intelligence artificielle et droits des personnes handicapées
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits des personnes handicapées
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/49/52
- Date ajouter
- 8 janv. 2024
Document
Le droit des personnes handicapées dans le contexte des opérations militaires
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits des personnes handicapées
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/77/203
- Date ajouter
- 8 janv. 2024
Document
Transformation des services aux personnes handicapées
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits des personnes handicapées
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/52/32
- Date ajouter
- 8 janv. 2024
Document
Consolidation de la paix et inclusion des personnes handicapées
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits des personnes handicapées
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/78/174
- Date ajouter
- 8 janv. 2024
Document
Développement durable et liberté d'expression
- Organe
- Rapporteur spécial sur la promotion et la protection du droit à la liberté d'opinion et d'expression
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/HRC/53/25
- Date ajouter
- 19 déc. 2023
Document
Désinformation genrée et ses implications pour le droit à la liberté d'expression
- Organe
- Rapporteur spécial sur la promotion et la protection du droit à la liberté d'opinion et d'expression
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/78/288
- Date ajouter
- 19 déc. 2023
Document
Renforcer la liberté des médias et la sécurité des journalistes à l’ère numérique
- Organe
- Rapporteur spécial sur la promotion et la protection du droit à la liberté d'opinion et d'expression
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/50/29
- Date ajouter
- 19 déc. 2023
Document
Désinformation et liberté d’opinion et d’expression pendant les conflits armés
- Organe
- Rapporteur spécial sur la promotion et la protection du droit à la liberté d'opinion et d'expression
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/77/288
- Date ajouter
- 19 déc. 2023
Document
Désinformation et liberté d’opinion et d’expression
- Organe
- Rapporteur spécial sur la promotion et la protection du droit à la liberté d'opinion et d'expression
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/47/25
- Date ajouter
- 19 déc. 2023
Document
Justice de genre et liberté d’opinion et d’expression
- Organe
- Rapporteur spécial sur la promotion et la protection du droit à la liberté d'opinion et d'expression
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/76/258
- Date ajouter
- 19 déc. 2023
Document
Liberté académique
- Organe
- Rapporteur spécial sur la promotion et la protection du droit à la liberté d'opinion et d'expression
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/75/261
- Date ajouter
- 19 déc. 2023
Document
Pandémies et liberté d’opinion et d’expression
- Organe
- Rapporteur spécial sur la promotion et la protection du droit à la liberté d'opinion et d'expression
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/44/49
- Date ajouter
- 19 déc. 2023
Document
Liberté d'expression artistique
- Organe
- Rapporteur spécial sur la promotion et la protection du droit à la liberté d'opinion et d'expression
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/44/49/Add.2
- Date ajouter
- 19 déc. 2023
Document
Discours haineux en ligne
- Organe
- Rapporteur spécial sur la promotion et la protection du droit à la liberté d'opinion et d'expression
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/74/486
- Date ajouter
- 19 déc. 2023
Document
Surveillance et droits de l’homme
- Organe
- Rapporteur spécial sur la promotion et la protection du droit à la liberté d'opinion et d'expression
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/41/35
- Date ajouter
- 19 déc. 2023
Document
Aperçu des soumissions reçues
- Organe
- Rapporteur spécial sur la promotion et la protection du droit à la liberté d'opinion et d'expression
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/41/35/Add.3
- Date ajouter
- 19 déc. 2023
Document
Résumé de la consultation d'experts
- Organe
- Rapporteur spécial sur la promotion et la protection du droit à la liberté d'opinion et d'expression
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/41/35/Add.4
- Date ajouter
- 19 déc. 2023
Document
Artificial Intelligence technologies and implications for the information environment
- Organe
- Rapporteur spécial sur la promotion et la protection du droit à la liberté d'opinion et d'expression
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/73/348
- Date ajouter
- 19 déc. 2023
Document
Réglementation des contenus en ligne
- Organe
- Rapporteur spécial sur la promotion et la protection du droit à la liberté d'opinion et d'expression
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/38/35
- Date ajouter
- 19 déc. 2023
Document
Documentation complémentaire accompagnant le rapport annuel A/HRC/38/35
- Organe
- Rapporteur spécial sur la promotion et la protection du droit à la liberté d'opinion et d'expression
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/38/35/Add.1
- Date ajouter
- 19 déc. 2023
Document
Conflit et droit à l’alimentation
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'alimentation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/52/40
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Le rôle du droit à l’alimentation dans le relèvement et la transformation des systèmes alimentaires
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'alimentation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/78/202
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Le droit à l’alimentation et la pandémie de maladie à coronavirus
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'alimentation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/77/177
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Semences, droit à la vie et droits des agriculteurs
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'alimentation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/49/43
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Systèmes alimentaires et droits de l'homme
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'alimentation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/76/237
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Vision des sujets de préoccupation et des questions prioritaires
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'alimentation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/46/33
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Le droit à l’alimentation dans le contexte du droit et de la politique du commerce international
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'alimentation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/75/219
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Rapport de la Rapporteuse spéciale sur le droit à l’alimentation au Conseil des droits de l'homme sur la réflexion analytique sur les systèmes alimentaires, les crises alimentaires et l’avenir du droit à l’alimentation
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'alimentation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/43/44
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Additif - Rapport de mission en Azerbaïdjan : observations de l'État sur le rapport de la Rapporteuse spéciale
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'alimentation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/43/44/ADD.3
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Additif - Rapport de mission au Zimbabwe : observations de l'État sur le rapport de la Rapporteuse spéciale
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'alimentation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/43/44/ADD.4
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Rapport de la Rapporteuse spéciale sur le droit à l’alimentation à l'Assemblée générale (les objectifs de développement durable)
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'alimentation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/74/164
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Rapport de la Rapporteuse spéciale sur le droit à l’alimentation au Conseil des droits de l'homme (les travailleurs du secteur de la pêche)
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'alimentation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/40/56
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Rapport à l'Assemblée générale sur la reconnaissance du droit à l’alimentation des travailleurs agricoles
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'alimentation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/73/164
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Rapport au Conseil des droits de l'homme (les effets des catastrophes sur le droit à l’alimentation)
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'alimentation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/37/61
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Additif - Rapport de mission en Zambie
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'alimentation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/37/61/Add.1
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Rapport d’activité de la Rapporteuse spéciale sur le droit à l’alimentation
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'alimentation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/72/188
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Le rôle et les droits des enseignants
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'éducation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/78/364
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Garantir le droit à l'éducation : avancées et défis majeurs
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'éducation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/HRC/53/27
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Éducation et protection de la petite enfance
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'éducation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/77/324
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Digitalisation de l’éducation : incidences sur le droit à l’éducation
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'éducation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/50/32
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Le droit à l’éducation des migrants
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'éducation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/76/158
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Les dimensions culturelles du droit à l’éducation, ou le droit à l’éducation en tant que droit culturel
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'éducation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/47/32
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Interrelations entre le droit à l’éducation et les droits à l’eau et à l’assainissement
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'éducation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/75/178
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Effets de la pandémie de maladie à coronavirus sur le droit à l’éducation − préoccupations, enjeux et perspectives
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'éducation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/44/39
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Contributions du droit à l’éducation à la prévention des crimes d’atrocité ainsi que les violations graves ou massives des droits de l’homme
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'éducation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/74/243
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Mise en œuvre du droit à l’éducation et de l’objectif de développement durable 4 face à l’importance croissante des acteurs privés dans le domaine de l’éducation
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'éducation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/41/37
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Le droit des réfugiés à l’éducation
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'éducation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/73/262
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Gouvernance et le droit à l’éducation
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'éducation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/38/32
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Inclusion, équité et droit à l’éducation
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'éducation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/72/496
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Réaliser le droit à l’éducation grâce à l’éducation non formelle
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'éducation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/HRC/35/24
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
Apprentissage tout au long de la vie comme droit à l'éducation
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à l'éducation
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2016
- Code du document
- A/71/358
- Date ajouter
- 18 déc. 2023
Document
La protection des droits du travail et des droits humains des travailleurs migrants
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des migrants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/78/180
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Comment élargir et diversifier les mécanismes et programmes de régularisation pour renforcer la protection des droits humains des migrants
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des migrants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/HRC/53/26
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Impact du changement climatique sur les droits humains des migrants
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des migrants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/77/189
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Violations des droits de l’homme aux frontières internationales : tendances, prévention et responsabilité
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des migrants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/50/31
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Impact de la COVID-19 sur les droits de l'homme des migrants
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des migrants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/76/257
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Étude sur les moyens de répondre aux conséquences pour les droits de l’homme des mesures de renvoi de migrants sur terre et en mer
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des migrants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/47/30
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Mettre fin à la détention des enfants migrants et offrir à ces derniers une prise en charge et un accueil adéquats
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des migrants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/75/183
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Droit à la liberté d’association des migrants et de leurs défenseurs
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des migrants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/44/42
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Droits de l’homme des migrants : pratiques et initiatives exemplaires en matière de législations et de politiques migratoires tenant compte des questions de genre
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des migrants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/74/191
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
L’impact de la migration sur les femmes et les filles migrantes : une perspective de genre
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des migrants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/41/38
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Accès effectif des migrants à la justice
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des migrants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/73/178/Rev.1
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Retour et réintégration des migrants
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des migrants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/38/41
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Programme pour faciliter la mobilité humaine à l’horizon 2035
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des migrants
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/72/173
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Questions relatives aux minorités
- Organe
- Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/78/195
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Protection des droits des minorités dans les institutions, structures et initiatives du système des Nations Unies
- Organe
- Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/77/246
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Minorités, égalité de participation, développement économique et social et Programme de développement durable à l’horizon 2030
- Organe
- Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/76/162
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Étude de l’importance et de la portée des quatre catégories de minorités – nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques
- Organe
- Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/75/211
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Étude sur la notion de minorité
- Organe
- Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/74/160
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
L’apatridie : une question qui concerne les minorités
- Organe
- Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/73/205
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Promotion effective de la Déclaration sur les droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques
- Organe
- Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/72/165
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Renforcement et intégration de la protection des droits des minorités dans le système des Nations Unies : bilan de l’application de la Déclaration des droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques
- Organe
- Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/HRC/52/27
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Prévention des conflits par la protection des droits humains des minorités
- Organe
- Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/49/46
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Discours de haine, médias sociaux et minorités
- Organe
- Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/46/57
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Éducation, langue et droits de l’homme des minorités
- Organe
- Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/43/47
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Rapport du Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités, Fernand de Varennes – Apatridie en tant que question relative aux minorités
- Organe
- Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/40/64
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Rapport du Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités, Fernand de Varennes – Priorités et vision du mandat
- Organe
- Rapporteur spécial sur les questions relatives aux minorités
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/37/66
- Date ajouter
- 13 déc. 2023
Document
Priorités thématiques de la Rapporteuse spéciale des Nations Unies sur les droits de l'homme des personnes déplacées à l'intérieur de leur propre pays, Paula Gaviria Betancur
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des personnes déplacées dans leur propre pays
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/78/245
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Vision et priorités thématiques : relever les nouveaux défis et consolider les acquis
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des personnes déplacées dans leur propre pays
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/HRC/53/35
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Droits humains des personnes déplacées dans leur propre pays
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des personnes déplacées dans leur propre pays
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/77/182
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Le droit des personnes déplacées à l’intérieur de leur propre pays de participer aux processus électoraux, en particulier le droit de voter et de se présenter aux élections
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des personnes déplacées dans leur propre pays
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/50/24
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Prévention des déplacements arbitraires dans les situations de conflit armé et de violence généralisée
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des personnes déplacées dans leur propre pays
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/76/169
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Questions relatives au logement, à la terre et à la propriété dans les situations de déplacement interne
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des personnes déplacées dans leur propre pays
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/47/37
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Déplacements internes dans le contexte des effets néfastes graduels des changements climatiques
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des personnes déplacées dans leur propre pays
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/75/207
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Personnes handicapées dans le contexte de déplacement
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des personnes déplacées dans leur propre pays
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/44/41
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Protection des enfants déplacés
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des personnes déplacées dans leur propre pays
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/74/261
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Protection des enfants déplacés
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des personnes déplacées dans leur propre pays
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/74/261/Corr.1
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Les déplacements internes et le rôle des institutions nationales des droits de l’homme
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des personnes déplacées dans leur propre pays
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/41/40/
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Activités mondiales et nationales dans le cadre du vingtième anniversaire des Principes directeurs sur le déplacement interne
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des personnes déplacées dans leur propre pays
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/41/40/Add.1
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Déplacement interne et justice transitionnelle
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des personnes déplacées dans leur propre pays
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/73/173
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Vingtième anniversaire de l’adoption des Principes directeurs relatifs au déplacement de personnes à l’intérieur de leur propre pays : programme de mesures stratégiques communes
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des personnes déplacées dans leur propre pays
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/38/39
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Priorités thématiques et renforcement de la participation des personnes déplacées
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des personnes déplacées dans leur propre pays
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/72/202
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Le financement vert − une transition juste pour protéger les droits des peuples autochtones
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/HRC/54/31
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Les femmes autochtones et le développement, l’application, la préservation et la transmission des savoirs scientifiques et techniques
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/51/28
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Peuples autochtones et relèvement après la pandémie de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19)
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/48/54
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Effets positifs des activités en faveur de la protection des droits des peuples autochtones
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/45/34
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Accès à la justice par l'intermédiaire des juridictions ordinaires ou des mécanismes de justice autochtones
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/42/37
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Agressions et recours à la législation pénale contre les défenseurs autochtones. Mesures de prévention et protection disponibles
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/39/17
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Effets des changements climatiques et du financement de l'action climatique sur les droits des Peuples autochtones
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/HRC/36/46
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Tourisme et droits des peuples autochtones
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/78/162
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Zones protégées et droits des Peuples autochtones : obligations des États et des organisations internationales
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/77/238
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Droit des Peuples autochtones vivant dans des zones urbaines
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/76/202
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Les effets de la COVID-19 sur les droits individuels et collectifs des peuples autochtones
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/75/185
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Droit des Peuples autochtones à l'autonomie et à l'autoadministration
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/74/149
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Observation liminaire sur la question des Peuples autochtones et de la gouvernance autonome
- Organe
- Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/73/176
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Alimentation, nutrition et droit à la santé
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit qu'a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/78/185
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Innovation et technologies numériques et droit à la santé
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit qu'a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/HRC/53/65
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Racisme et droit à la santé
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit qu'a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/77/197
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
La violence et ses effets sur le droit à la santé
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit qu'a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/50/28
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Droits en matière de santé sexuelle et procréative : défis et possibilités pendant la pandémie de COVID-19
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit qu'a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/76/172
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Priorités stratégiques des travaux
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit qu'a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/47/28
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Les travailleurs pauvres : une approche des salaires fondée sur les droits humains
- Organe
- Rapporteur spécial sur l’extrême pauvreté et les droits de l’homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/78/175
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
La garantie d’emploi comme outil de lutte contre la pauvreté
- Organe
- Rapporteur spécial sur l’extrême pauvreté et les droits de l’homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/HRC/53/33
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Interdire la discrimination fondée sur les désavantages socioéconomiques : un outil essentiel dans la lutte contre la pauvreté
- Organe
- Rapporteur spécial sur l’extrême pauvreté et les droits de l’homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/77/157
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Le non-recours aux droits dans le cadre de la protection sociale
- Organe
- Rapporteur spécial sur l’extrême pauvreté et les droits de l’homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/50/38
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
La persistance de la pauvreté : un cercle vicieux que peut briser une réelle égalité
- Organe
- Rapporteur spécial sur l’extrême pauvreté et les droits de l’homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/76/177
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Fonds mondial pour la protection sociale : la solidarité internationale au service de l’élimination de la pauvreté
- Organe
- Rapporteur spécial sur l’extrême pauvreté et les droits de l’homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/47/36
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
La « juste transition » dans la relance économique : éliminer la pauvreté dans les limites des ressources de la planète
- Organe
- Rapporteur spécial sur l’extrême pauvreté et les droits de l’homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/75/181/REV.1
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
L’état alarmant de l’éradication de la pauvreté
- Organe
- Rapporteur spécial sur l’extrême pauvreté et les droits de l’homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/44/40
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
États-providence numériques et les droits de l'homme
- Organe
- Rapporteur spécial sur l’extrême pauvreté et les droits de l’homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/74/493
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Changements climatiques et pauvreté
- Organe
- Rapporteur spécial sur l’extrême pauvreté et les droits de l’homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/41/39
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Privatisation et droits de l'homme
- Organe
- Rapporteur spécial sur l’extrême pauvreté et les droits de l’homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/73/396
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Le rôle du Fonds monétaire international (FMI) en matière de protection sociale
- Organe
- Rapporteur spécial sur l’extrême pauvreté et les droits de l’homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/38/33
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Droits civils et politiques des personnes vivant dans la pauvreté
- Organe
- Rapporteur spécial sur l’extrême pauvreté et les droits de l’homme
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/72/502
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
L’utilisation de la technologie dans la facilitation et la prévention des formes contemporaines d’esclavage
- Organe
- Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/78/161
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Le sans-abrisme en tant que cause et conséquence des formes contemporaines d’esclavage
- Organe
- Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/HRC/54/30
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Les formes contemporaines d’esclavage dans l’économie informelle.
- Organe
- Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/77/163
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Formes contemporaines d’esclavage touchant les personnes appartenant à des minorités ethniques, religieuses et linguistiques
- Organe
- Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/51/26
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Lien entre déplacements et formes contemporaines d’esclavage
- Organe
- Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/48/52
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Rôle des groupes criminels organisés dans les formes contemporaines d’esclavage
- Organe
- Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/76/170
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences
- Organe
- Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/75/166
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Impact de la pandémie de maladie à coronavirus sur les formes contemporaines d’esclavage et les pratiques analogues à l’esclavage
- Organe
- Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/45/8
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Formes actuelles et émergentes d’esclavage.
- Organe
- Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/42/44
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
L'esclavage des enfants
- Organe
- Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/74/179
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences
- Organe
- Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/73/139
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Impact de l'esclavage et de la servitude sur les travailleuses migrantes marginalisées dans l'économie domestique mondiale.
- Organe
- Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/39/52
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences
- Organe
- Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/72/139
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences
- Organe
- Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/HRC/36/43
- Date ajouter
- 12 déc. 2023
Document
Un lieu où vivre dans la dignité pour tous : rendre le logement abordable
- Organe
- Rapporteur spécial sur le logement convenable en tant qu'élément du droit à un niveau de vie suffisant
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/78/192
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Vers une transformation juste : crise climatique et droit au logement
- Organe
- Rapporteur spécial sur le logement convenable en tant qu'élément du droit à un niveau de vie suffisant
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/52/28
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Logement convenable en tant qu’élément du droit à un niveau de vie suffisant, et droit à la non-discrimination à cet égard
- Organe
- Rapporteur spécial sur le logement convenable en tant qu'élément du droit à un niveau de vie suffisant
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/77/190
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Ségrégation spatiale et droit à un logement convenable
- Organe
- Rapporteur spécial sur le logement convenable en tant qu'élément du droit à un niveau de vie suffisant
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/49/48
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Le logement convenable en tant qu’élément du droit à un niveau de vie suffisant
- Organe
- Rapporteur spécial sur le logement convenable en tant qu'élément du droit à un niveau de vie suffisant
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/76/408
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Vingt ans de promotion et de protection du droit à un logement convenable : bilan et perspectives
- Organe
- Rapporteur spécial sur le logement convenable en tant qu'élément du droit à un niveau de vie suffisant
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/47/43
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
COVID-19 et droit à un logement convenable : répercussions et marche à suivre
- Organe
- Rapporteur spécial sur le logement convenable en tant qu'élément du droit à un niveau de vie suffisant
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/75/148
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Lignes directrices relatives à la réalisation du droit à un logement convenable
- Organe
- Rapporteur spécial sur le logement convenable en tant qu'élément du droit à un niveau de vie suffisant
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/43/43
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Le droit au logement pour les peuples autochtones
- Organe
- Rapporteur spécial sur le logement convenable en tant qu'élément du droit à un niveau de vie suffisant
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/74/183
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Accès à la justice pour le droit au logement
- Organe
- Rapporteur spécial sur le logement convenable en tant qu'élément du droit à un niveau de vie suffisant
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/40/61
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Droit au logement des résidents d’implantations sauvages
- Organe
- Rapporteur spécial sur le logement convenable en tant qu'élément du droit à un niveau de vie suffisant
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/73/310/rev.1
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Stratégie de logement fondée sur les droits de l’homme
- Organe
- Rapporteur spécial sur le logement convenable en tant qu'élément du droit à un niveau de vie suffisant
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/37/53
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Rapport du Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/37/62
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Commentaire sur la pandémie COVID-19
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit qu'a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/75/163
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Santé mentale et droits de l'homme : établir un programme mondial fondé sur les droits
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit qu'a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/44/48
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Une approche de l'éducation des personnels de santé fondée sur les droits de l'homme
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit qu'a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/74/174
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Rôle crucial des déterminants sociaux et autres de la santé, dans la réalisation du droit à la santé mentale
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit qu'a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/41/34
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Droit à la santé mentale des personnes en déplacement
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit qu'a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/73/216
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Privation de liberté et droit à la santé
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit qu'a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/HRC/38/36
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Application des principes de finalité, de suppression et de responsabilité effective (ou proactive) dans le traitement des données personnelles collectées par des entités publiques pendant la pandémie de COVID-19
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/52/37
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Principes qui régissent le droit à la vie privée et la protection des données à caractère personnel
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/77/196
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
La vie privée et la protection des données personnelles dans les pays ibéro-américains : un pas vers la mondialisation ?
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/HRC/49/55
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Rapport du Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/76/220
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Intelligence artificielle et respect de la vie privée, et respect de la vie privée des enfants
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/HRC/46/37
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Rapport du Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/75/147
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Rapport du Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/HRC/43/52
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Rapport du Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/74/277
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Rapport du Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/40/63
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Rapport du Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/73/438
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Rapport du Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/HRC/34/60
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Report of the Special Rapporteur on the right to privacy
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/40/63
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Rapport du Rapporteur spécial du Conseil des droits de l’homme sur le droit à la vie privée
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/72/540
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Report of the Special Rapporteur on the right to privacy
- Organe
- Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/HRC/40/63
- Date ajouter
- 11 déc. 2023
Document
Violence à l’égard des femmes et des filles, lois sur la nationalité et apatridie
- Organe
- Rapporteur spécial sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2023
- Code du document
- A/78/256
- Date ajouter
- 6 déc. 2023
Document
La violence contre les femmes et les filles dans le contexte de la crise climatique, y compris la dégradation de l’environnement et l’atténuation des risques de catastrophes qui en découlent et les mesures à prendre pour y remédier
- Organe
- Rapporteur spécial sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2022
- Code du document
- A/77/136
- Date ajouter
- 6 déc. 2023
Document
Bilan de l’initiative d’observatoire des féminicides
- Organe
- Rapporteur spécial sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2021
- Code du document
- A/76/132
- Date ajouter
- 30 nov. 2023
Document
Corrélation entre la pandémie de maladie à coronavirus (COVID-19) et la pandémie de violence à l’égard des femmes fondée sur le genre, l’accent étant mis sur la violence domestique et l’initiative « Paix dans les foyers
- Organe
- Rapporteur spécial sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2020
- Code du document
- A/75/144
- Date ajouter
- 30 nov. 2023
Document
Adoption d’une démarche fondée sur les droits de la personne dans la lutte contre les mauvais traitements et les violences infligés aux femmes dans les services de santé procréative, en particulier les violences commises pendant l’accouchement et les violences obstétricales
- Organe
- Rapporteur spécial sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2019
- Code du document
- A/74/137
- Date ajouter
- 30 nov. 2023
Document
Violence contre les femmes en politique
- Organe
- Rapporteur spécial sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2018
- Code du document
- A/73/301
- Date ajouter
- 30 nov. 2023
Document
The right to adequate housing of persons with disabilities
- Organe
- Rapporteur spécial sur le logement convenable en tant qu'élément du droit à un niveau de vie suffisant
- Status juridique
- Droit souple non-négocié
- Type de document
- Rapport des procédures spéciales
- Année
- 2017
- Code du document
- A/72/128
- Date ajouter
- 19 août 2019
Document